23mc0319pn - dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse

Toulouse Métropole

les prestations portent notamment sur : l'utilisation de matières premières issues du stock de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse (supports de signalétiques tels que des kakémonos, des bâches ; textiles issus de vêtements de travail tels que sweats, polos, t-shirts, pantalons, vestes, vêtements de sécurité réfléchissants,?) afin de confectionner des objets promotionnels véhiculant un message positif en matière de revalorisation des déchets et d'impact sur l'environnement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-24.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-24	Avis de marché

Avis de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements en tissu enduit ou imprégné
Numéro de référence: 23mc0319pn
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements en tissu enduit ou imprégné 📦
Code CPV supplémentaire: Conception de modèles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520922
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :-Toulouse Métropole-Mairie de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Métropole. Il a en charge la passation, la signature et la notification du marché.La valeur estimée est de 1 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Montants prévisionnels par membre du groupement de commandes et par période : se referer a L'AapcMontants maximum de L'Accord CADRE :Le montant maximum est fixé à 2 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Montants maximums par membre du groupementde commandes et par période : se referer a L'AapcL'Acheteur se réserve le droit de négocier avec les 6 meilleures offres.Renseignements ADMINISTRATIFS : Ophélie claret / sofam.dircom@mairie-toulouse.fr

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période d'une année pour une durée maximale de 3 ans supplémentaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail (ou Dc1) ;- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- les renseignements concernant le type de structure (Ea, Esat, Siae, Ess)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels sur les trois dernières années du candidat et :*L'Importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois dernières années*le nombre de salariés en insertion, leur compétence,*les formations dispensées- et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations- les références de prestations similaires : liste des 3 principaux objets promotionnels déjà réalisés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en remplissant le cadre de réponse en annexe du présent avis)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

les analyses des candidatures porteront sur les critères suivants :- pour le Critère 1 : Garanties et capacités financières : 20 %- pour le Critère 2 : Capacités techniques : 30 %- pour le Critère 3 : Capacités professionnelles : 50 %

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 165-520922 (2023-08-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Vêtements d'extérieur (6)

Vêtements de protection contre les intempéries (6)