23mc0318aoo - ac/Hl - retranscriptions De Reunions Et Comptage Du Temps De Parole Des Elus - annees 2024-2027 - toulouse Metropole Et Ville De Toulouse
il s'agit pour la collectivité de pouvoir rédiger de manière fiable et rapide les procès-verbaux et comptes rendus des instances consultatives et délibératives, enregistrées et filmées (Conseils). Il est nécessaire de se baser sur une retranscription de type " mot à mot " des débats.L'objectif est de pouvoir disposer, pour chaque réunion :- d'un rendu écrit fiable et correspondant exactement à ce qui a été dit au cours de la séance, sous un format modifiable et sous une présentation conforme au Ccp.- Pour les Conseils de la Métropole et pour les Conseils municipaux : d'un tableau récapitulatif de chaque temps de parole, par élu et en minutes (format 00.00), présenté sur 2 colonnes (1 colonne Nom / 1 colonne Temps). Seul le temps global par élu ayant pris la parole est demandé, cumulé sur toute la durée de l'instance, même si l'élu a pris la parole plusieurs fois au cours de la séance
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0318aoo - ac/Hl - retranscriptions De Reunions Et Comptage Du Temps De Parole Des Elus - annees 2024-2027 - toulouse Metropole Et Ville De Toulouse
23mc0318aoo”
Titre
23mc0318aoo - ac/Hl - retranscriptions De Reunions Et Comptage Du Temps De Parole Des Elus - annees 2024-2027 - toulouse Metropole Et Ville De Toulouse
23mc0318aoo
il s'agit pour la collectivité de pouvoir rédiger de manière fiable et rapide les procès-verbaux et comptes rendus des instances consultatives et délibératives, enregistrées et filmées (Conseils). Il est nécessaire de se baser sur une retranscription de type " mot à mot " des débats.L'objectif est de pouvoir disposer, pour chaque réunion :- d'un rendu écrit fiable et correspondant exactement à ce qui a été dit au cours de la séance, sous un format modifiable et sous une présentation conforme au Ccp.- Pour les Conseils de la Métropole et pour les Conseils municipaux : d'un tableau récapitulatif de chaque temps de parole, par élu et en minutes (format 00.00), présenté sur 2 colonnes (1 colonne Nom / 1 colonne Temps). Seul le temps global par élu ayant pris la parole est demandé, cumulé sur toute la durée de l'instance, même si l'élu a pris la parole plusieurs fois au cours de la séance
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transcriptions d'enregistrements sonores de réunions de Conseil (Conseil de la Métropole et Conseil municipal) et élaboration d?un tableau récapitulatif des...”
Titre
transcriptions d'enregistrements sonores de réunions de Conseil (Conseil de la Métropole et Conseil municipal) et élaboration d?un tableau récapitulatif des temps de parole
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue René Leduc 31500 - toulouse
Description du marché:
“transcriptions d'enregistrements sonores de réunions de Conseil (Conseil de la Métropole et Conseil municipal) et élaboration d'un tableau récapitulatif des...”
Description du marché
transcriptions d'enregistrements sonores de réunions de Conseil (Conseil de la Métropole et Conseil municipal) et élaboration d'un tableau récapitulatif des temps de parole
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation de la dépense annuelle se décompose comme suit :- toulouse Métropole : 15 000 euro(s) (H.T.)/An;- commune de Toulouse : 12 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
l'Estimation de la dépense annuelle se décompose comme suit :- toulouse Métropole : 15 000 euro(s) (H.T.)/An;- commune de Toulouse : 12 000 euro(s) (H.T.)/An.Le montant maximum annuel se décompose comme suit :- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) (H.T.)/An;- commune de Toulouse : 16 000 euro(s) (H.T.) /An
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transcriptions d'enregistrements sonores de réunions consultatives et délibératives (Commissions, Bureaux, ou autres réunions, de type comités de pilotage etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“transcriptions d?enregistrements sonores de réunions consultatives et délibératives (Commissions, Bureaux, ou autres réunions, de type comités de pilotage etc)”
Informations complémentaires:
“l'Estimation de la dépense annuelle se décompose comme suit :- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) (H.T.)/An- commune de Toulouse : 6 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
l'Estimation de la dépense annuelle se décompose comme suit :- toulouse Métropole : 30 000 euro(s) (H.T.)/An- commune de Toulouse : 6 000 euro(s) (H.T.)/AnLe montant maximum annuel se décompose comme suit :- toulouse Métropole : 40 000 euro(s) (H.T.)/An- commune de Toulouse : 8 000 euro(s) (H.T.) /An
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse.Ressources propres Toulouse Métropole.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitairesfixés dans le Bpu
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole.- candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cetteconsultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoiradjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remisedes plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans lesmarchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 154-488897 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 336 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue René Leduc 31500 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-488897
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0344;23v0679
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transcriptions d'enregistrements sonores de réunions de Conseil (Conseil de la Métropole et Conseil municipal) et élaboration d?un tableau récapitulatif des...”
Titre
transcriptions d'enregistrements sonores de réunions de Conseil (Conseil de la Métropole et Conseil municipal) et élaboration d?un tableau récapitulatif des temps de parole
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Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: h2 Com
Adresse postale: 13 Rue Taitbout
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 770 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0345;23v0680
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transcriptions d'enregistrements sonores de réunions consultatives et délibératives (Commissions, Bureaux, ou autres réunions, de type comités de pilotage etc)”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: codexa Sarl
Adresse postale: 69 Rue Saint Lazare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 245 💰
“montants issus du Dqe : Lot 1 : 13 770 euros Ht, Lot 2 : 39 245 euros (H.T.).Le montant maximum annuel se décompose comme suit : - lot 1 : Toulouse...”
montants issus du Dqe : Lot 1 : 13 770 euros Ht, Lot 2 : 39 245 euros (H.T.).Le montant maximum annuel se décompose comme suit : - lot 1 : Toulouse Métropole : 20 000 euro(s) Ht ; Commune de Toulouse : 16 000 euro(s) (H.T.). - Lot 2 : Toulouse Métropole : 40 000 euro(s) Ht ; Commune de Toulouse : 8 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois, 1 an
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Source: OJS 2024/S 005-009592 (2024-01-03)