23mc0255aoo - fourniture De Mobiliers Urbains De Type Barrières, Potelets Et Dispositif Pour Le Ramassage De Dejections Canines Et Autres Mobiliers Urbains - années 2023 A 2027-avr/clp
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste en la fourniture de mobiliers urbains de types barrières, potelets, dispositifs pour le ramassage de déjections canines et autres mobiliers pour L'Entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0255aoo - fourniture De Mobiliers Urbains De Type Barrières, Potelets Et Dispositif Pour Le Ramassage De Dejections Canines Et Autres Mobiliers Urbains...”
Titre
23mc0255aoo - fourniture De Mobiliers Urbains De Type Barrières, Potelets Et Dispositif Pour Le Ramassage De Dejections Canines Et Autres Mobiliers Urbains - années 2023 A 2027-avr/clp
23mc0255aoo
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Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste en la fourniture de mobiliers urbains de types barrières, potelets, dispositifs pour le ramassage de déjections canines et autres mobiliers pour L'Entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 487 173 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Produits/services supplémentaires: Distributeurs d'articles d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropoleville de Toulouse 31000 - toulouse
Description du marché:
“fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 093 748 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 455 844 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 937 581 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesla certification (par un organisme externe à la société) d'un test à l'impact supérieur ou égal à 13 000 joules
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Ressources propres Ville de Toulouse- ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Échantillonsafin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :TYPE D'ÉchantillonsPour le lot 1- échantillon 1 : une barrière type Saint Georges ou équivalent - rAL 7016 (article 1 du Bpu)- échantillon 2 : un potelet métallique Saint-Georges ou équivalent - h : 1.10 m - rAL 7016 (article 3 du Bpu)- échantillon 3 : un potelet métallique amovible à clé triangle et son embase d'amovibilité (article 5 Bpu)-Échantillon 4 : un potelet métallique RAL 7016 à cadenas Saint-Georges ou équivalent - h : 1.10 m (article 6 du Bpu)- échantillon 5 : un potelet Champs Elysées Ral7016 à bande blanche RAL 9003 (article 24 du Bpu)- échantillon 6 : Un potelet de type Jupiter (article 26 du bpu)pour le lot 2échantillon 1 : Un potelet fixe à mémoire de forme bombé de type Saint Georges diamètre 100mm - hauteur : 1200 mm - rAL 7016 et son embase (article 1 du Bpu)Échantillon 2 : Un potelet fixe à mémoire de forme bombé de type Saint Georges diamètre 100mm - hauteur : 1200 mm - rAL 7016 avec bande blanche et/ou contraste visuel RAL 9003 (article 2 du Bpu)Échantillon 3 : Un potelet fixe à mémoire de forme type champs Elysées - diamètre : 60 mm - hauteur : 1100 mm - rAL 7016 (article 4 du bpupour le lot 3- échantillon no1 : Un distributeur de sachet en rouleaux double (article 2 du Bpu)- échantillon no3 : Sachets rouleaux liasses classiques en polyéthylène - 200 sachets (article 4 du Bpu)- échantillon no4 : Sachets en liasse à bretelles avec oeillet sans inscription (article 6 du Bpu)- échantillon no5 - panneau pictogramme - haut du mât (article 9 du bpu)adresse de LivraisonLes échantillons devront être déposés avant l'heure et date limite de réception des offres à l'adresse suivante :pole territorial centreregie travaux Logistique24, rue Paule Raymondis31200 ToulouseHoraire : 7h30 - 12h00 / 13h00 - 15h00modalites DE LivraisonChaque échantillon sera impérativement accompagné d'une " Fiche d'identité de l'échantillon " (annexée au présent Rc) sur laquelle l'entrepreneur devra indiquer :- le numéro et l'intitulé de l'affaire- le numéro de l'échantillon- les coordonnées de son entreprise- les caractéristiques des matériaux- la date de livraisonsignature ElectroniqueConformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.Dematerialisationrenseignements dématérialisation :toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 174-546327 (2023-09-06)
Informations complémentaires (2023-09-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 174-546327
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 09/10/2023 à 12h10
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/10/2023 à 12h10
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 184-574887 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.la présente consultation consiste en la fourniture de mobiliers urbains de types barrières, potelets, dispositifs pour le ramassage de déjections canines et autres mobiliers pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66646907.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropoleville de Toulouse 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 174-546327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0352/23v0623
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: seri
Adresse postale: 21 Rue Du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333505.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0353/23m0624
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255327.70 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0354/23v0625
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: animo Concept
Adresse postale: 6 Pl Des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 894 💰
Source: OJS 2024/S 001-001292 (2023-12-28)