23mc0026aoo - travaux De Curage De La Garonne, Des Cours D'Eau , Lacs Et Plans D'Eau

Toulouse Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Toulouse Métropole : 440 000 euro(s) Ht maximum annuelville de Toulouse : 1 000 000 euro(s) Ht maximum annuelle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Ces travaux ont pour objectifs :- de remédier à un dysfonctionnement du transport naturel des sédiments de nature à remettre en cause les usages de l'eau, à empêcher le libre écoulement des eaux ou à nuire au bon fonctionnement des milieux aquatiques,- de lutter contre l'eutrophisation,- d'aménager une portion de cours d'eau, ou plan d'eau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-25 Avis de marché
2023-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de protection des berges
Numéro de référence: 23mc0026aoo
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Toulouse Métropole : 440 000 euro(s) Ht maximum annuelville de Toulouse : 1 000 000 euro(s) Ht maximum annuelle contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Ces travaux ont pour objectifs :- de remédier à un dysfonctionnement du transport naturel des sédiments de nature à remettre en cause les usages de l'eau, à empêcher le libre écoulement des eaux ou à nuire au bon fonctionnement des milieux aquatiques,- de lutter contre l'eutrophisation,- d'aménager une portion de cours d'eau, ou plan d'eau
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de protection des berges 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-259209
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Transmission ElectroniqueLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : htts://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur : 23mc0026aoo)signature ElectroniqueConformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.Renseignement DelaterialisationToulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 Rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE Cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél : 05 62 27 65 53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.frsous-critere : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 760 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 5 760 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Ville de Toulouse
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 084-259209 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-537953
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-259209
Numéro JO-S: 171

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: curages Dragages Et Systemes
Adresse postale: che De L'Usine
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Nom: naudin Et Fils
Adresse postale: montardit
Commune postale: Montardit
Code postal: 31220
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 171-537953 (2023-09-01)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Curages dragages et systèmes Naudin et fils
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'ouvrages... Ouvrages de régularisation des cours... Travaux de protection des berges Travaux de construction d'usines,...