23gpt07 - acbc mise en oeuvre D'Un SYSTEME D'Informations rh respectant les besoins specifiques de metropole tpm et de la ville de toulon ainsi que les principales fonctionnalites des metiers des rh

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (Grh) et la Gestion des Temps et des Absences (Gta),
La Direction des Ressources Numériques Mutualisée (Drnm) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon, a validé le lancement d'un projet d'accompagnement pour sécuriser la convergence du SIRH de la Ville et de la Métropole de Toulon, projet de mutualisation des sirh (mutsirh), dans un contexte où les équipes RH des deux collectivités restent distinctes et ne sont pas amenées à fusionner.
La solution cible doit couvrir les modules de Gestion Administrative (Ga), de Gestion de Carrière (Gc), de Gestion de la Paie (Gp), un Portail RH et la Gestion des Temps et des Absences (Gta)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-19 Avis de marché
2023-11-10 Informations complémentaires
2023-11-24 Informations complémentaires
2024-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 23GPT07
Brève description:
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (Grh) et la Gestion des Temps et des Absences (Gta), La Direction des Ressources Numériques Mutualisée (Drnm) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon, a validé le lancement d'un projet d'accompagnement pour sécuriser la convergence du SIRH de la Ville et de la Métropole de Toulon, projet de mutualisation des sirh (mutsirh), dans un contexte où les équipes RH des deux collectivités restent distinctes et ne sont pas amenées à fusionner. La solution cible doit couvrir les modules de Gestion Administrative (Ga), de Gestion de Carrière (Gc), de Gestion de la Paie (Gp), un Portail RH et la Gestion des Temps et des Absences (Gta)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-568957
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2026 pour le lot 1. ACBC sur 6ans fermes, minimum annuel: 387 000euros HT ( 174 000e HT pour MTPM et 213 000euros HT pour Commune de Toulon) / maximum annuel: 3 870 000eurosht (1 740 000euros HT pour MTPM et 2 130 000euros HT pour Commune de Toulon). Le montant des prestations pour le lot1 est de 1 964 000euros HT pour 6ans fermes
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (Grh) et la Gestion des Temps et des Absences (Gta),
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La Direction des Ressources Numériques Mutualisée (Drnm) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon, a validé le lancement d'un projet d'accompagnement pour sécuriser la convergence du SIRH de la Ville et de la Métropole de Toulon, projet de mutualisation des sirh (mutsirh), dans un contexte où les équipes RH des deux collectivités restent distinctes et ne sont pas amenées à fusionner.
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La solution cible doit couvrir les modules de Gestion Administrative (Ga), de Gestion de Carrière (Gc), de Gestion de la Paie (Gp), un Portail RH et la Gestion des Temps et des Absences (Gta)
Valeur totale estimée: 2 411 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gestion des Ressources Humaines (Grh)
Numéro du lot: LOT 1
Brève description:
prestations de services D'Achats de logiciels et progiciels de developpement D'Applications, de programmation, de droit D'Usage dans le domaine de la gestion des ressources humaines
Valeur estimée hors TVA: 1 964 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
clause de réexamen prévue à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots
Informations complémentaires:
la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2026 pour le lot 1. ACBC sur 6ans fermes, minimum annuel: 387 000euros HT ( 174 000e HT pour MTPM et 213 000euros HT pour Commune de Toulon) / maximum annuel: 3 870 000eurosht (1 740 000euros HT pour MTPM et 2 130 000euros HT pour Commune de Toulon). Le montant des prestations pour le lot1 est de 1 964 000euros HT pour 6ans fermes
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Intitulé du lot: gestion des temps et des activites (gta)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la commune de Toulon
Valeur estimée hors TVA: 447 000 EUR 💰
Description des options: clause réexamen à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots
Informations complémentaires:
la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2025 pour le lot 2. ACBC sur 6ans fermes, montant annuel minimum: 82 000euros HT (38 000euros HT pour MTPM et 44 000euros HT pour Commune de Toulon) / montant annuel maximum 820 000euros HT ( 380 000euros HT pour MTPM et 440 000euros HT pour Commune de Toulon). Le montant des prestations pour le lot 2 est de 447 000euros HT pour 6ans fermes
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la commune de Toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) co-traitante(s)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
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Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. La valeur totale estimée des commandes toutes périodes confondues et tous lots confondus est de 2 144 000euros (H.T.). La méthode de notation pour l'attribution des accords-cadres est reprise à l'article 7.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance pourra être accordée en application de l'article 8 ru RC. Les garanties financières sont reprises à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots.
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Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Commune de Toulon.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
: -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret, cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue racine, bp 40510, CEDEX 9
Source: OJS 2023/S 183-568957 (2023-09-19)
Informations complémentaires (2023-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693146
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-568957
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2023/S 220-693146 (2023-11-10)
Informations complémentaires (2023-11-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723392
Numéro JO-S: 230
Source: OJS 2023/S 230-723392 (2023-11-24)
Avis d'attribution de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23GPT07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES
Numéro de référence: 23GPT07
Brève description:
La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'Informations Ressources Humaines (SIRH) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (GRH) et la Gestion des Temps et des Absences (GTA), Groupement de commande : Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat. LOT 1 (MTPM+VDT) : Montant HT min pour 6 ans ferme = 387 000 euros / Montant HT max pour 6 ans ferme = 3 870 000 euros LOT 2 (MTPM+VDT) : Montant HT min pour 6 ans ferme = 82 000 euros / Montant HT max pour 6 ans ferme = 820 000 euros Soit un maxi de 4 690 000 euros HT pour 6 ans ferme tous lots confondus.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 690 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gestion des Ressources Humaines (GRH)
Description du marché: Gestion des Ressources Humaines (GRH)
Informations complémentaires:
Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées : - Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire - Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF) - Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots. Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) : - Pour la Métropole TPM : Minimum 174 000 euros / Maximum 1 740 000 euros - Pour la Commune de Toulon : Minimum 213 000 euros / Maximum 2 130 000 euros Soit au total pour le lot 1 : Minimum en euros HT = 387 000 euros / Maximum en euros HT = 3 870 000 euros Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros CPV complémentaires : - Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7) - Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)
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Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Justification de la durée supérieure à 4 ans : La mise en place de ce SIRH nécessite des investissements devant être amortis sur une durée supérieure à 4 ans conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Cette durée est également nécessaire au regard de la nécessité de redéployer 71 interfaces, connexions avec les applications informatiques composant l'écosystème du système d'information des ressources humaines et leur maintien en condition opérationnelle.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gestion des temps et des activites (gta)
Description du marché: GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES (GTA)
Informations complémentaires:
Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées : - Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire - Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF) - Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots. Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) : - Pour la Métropole TPM : Minimum 38 000 euros / Maximum 380 000 euros - Pour la Commune de Toulon : Minimum 44 000 euros / Maximum 440 000 euros Soit au total pour le lot 2 : Minimum en euros HT = 82 000 euros / Maximum en euros HT = 820 000 euros Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros CPV complémentaires : - Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7) - Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 39RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-04-26 📅
Titre: 23GPT07- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES - LOT 1 : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (GRH)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 870 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 059 852 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Pli 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum software
Numéro d'enregistrement national: 3 4 0 5 4 6 9 9 3 0 0 6 6 8
Adresse postale: 7 rue Touzet Gaillard
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-ct@inetum.com 📧
Téléphone: 04 99 61 90 61 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 820 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 447 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Pli 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizontal software
Numéro d'enregistrement national: 5 2 0 3 1 9 2 4 5 0 0 0 3 8
Adresse postale: 1 Allée de Certèze
Code postal: 38610
Commune postale: Gières
Courrier électronique: commercial@horizontalsoftware.com 📧
Téléphone: 04 76 54 87 81 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001
Commune postale: Marseille
Région: Var 🏙️
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Téléphone: 04 94 42 79 30 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
* un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 155-482319 (2024-08-08)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Horizontal Software inetum software
Produits/services:
Logiciels et systèmes d'information Logiciels de transactions commerciales et... Logiciels de gestion des temps de travail... Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de programmation de progiciels Services de programmation de logiciels... Services de développement de logiciels... Services de développement de logiciels... Services informatiques