23gpt07 - acbc mise en oeuvre D'Un SYSTEME D'Informations rh respectant les besoins specifiques de metropole tpm et de la ville de toulon ainsi que les principales fonctionnalites des metiers des rh
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (Grh) et la Gestion des Temps et des Absences (Gta),
La Direction des Ressources Numériques Mutualisée (Drnm) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon, a validé le lancement d'un projet d'accompagnement pour sécuriser la convergence du SIRH de la Ville et de la Métropole de Toulon, projet de mutualisation des sirh (mutsirh), dans un contexte où les équipes RH des deux collectivités restent distinctes et ne sont pas amenées à fusionner.
La solution cible doit couvrir les modules de Gestion Administrative (Ga), de Gestion de Carrière (Gc), de Gestion de la Paie (Gp), un Portail RH et la Gestion des Temps et des Absences (Gta)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23gpt07 - acbc mise en oeuvre D'Un SYSTEME D'Informations rh respectant les besoins specifiques de metropole tpm et de la ville de toulon ainsi que les...”
Titre
23gpt07 - acbc mise en oeuvre D'Un SYSTEME D'Informations rh respectant les besoins specifiques de metropole tpm et de la ville de toulon ainsi que les principales fonctionnalites des metiers des rh
23GPT07
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Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'informations Ressources Humaines (Sirh)...”
Brève description
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (Grh) et la Gestion des Temps et des Absences (Gta),
La Direction des Ressources Numériques Mutualisée (Drnm) de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon, a validé le lancement d'un projet d'accompagnement pour sécuriser la convergence du SIRH de la Ville et de la Métropole de Toulon, projet de mutualisation des sirh (mutsirh), dans un contexte où les équipes RH des deux collectivités restent distinctes et ne sont pas amenées à fusionner.
La solution cible doit couvrir les modules de Gestion Administrative (Ga), de Gestion de Carrière (Gc), de Gestion de la Paie (Gp), un Portail RH et la Gestion des Temps et des Absences (Gta)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 411 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
prestations de services D'Achats de logiciels et progiciels de developpement D'Applications, de programmation, de droit D'Usage dans le domaine de la gestion des ressources humaines
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 964 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de réexamen prévue à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots” Description
Informations complémentaires:
“la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2026 pour le lot 1. ACBC sur 6ans fermes, minimum annuel: 387 000euros HT ( 174 000e HT pour MTPM et 213...”
Informations complémentaires
la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2026 pour le lot 1. ACBC sur 6ans fermes, minimum annuel: 387 000euros HT ( 174 000e HT pour MTPM et 213 000euros HT pour Commune de Toulon) / maximum annuel: 3 870 000eurosht (1 740 000euros HT pour MTPM et 2 130 000euros HT pour Commune de Toulon). Le montant des prestations pour le lot1 est de 1 964 000euros HT pour 6ans fermes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des temps et des activites (gta)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la commune de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 447 000 💰
Informations sur les options
Description des options: clause réexamen à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots
Description
Informations complémentaires:
“la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2025 pour le lot 2. ACBC sur 6ans fermes, montant annuel minimum: 82 000euros HT (38 000euros HT pour...”
Informations complémentaires
la mise en service devra avoir lieu au 1er janvier 2025 pour le lot 2. ACBC sur 6ans fermes, montant annuel minimum: 82 000euros HT (38 000euros HT pour MTPM et 44 000euros HT pour Commune de Toulon) / montant annuel maximum 820 000euros HT ( 380 000euros HT pour MTPM et 440 000euros HT pour Commune de Toulon). Le montant des prestations pour le lot 2 est de 447 000euros HT pour 6ans fermes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) co-traitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est...”
les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. La valeur totale estimée des commandes toutes périodes confondues et tous lots confondus est de 2 144 000euros (H.T.). La méthode de notation pour l'attribution des accords-cadres est reprise à l'article 7.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance pourra être accordée en application de l'article 8 ru RC. Les garanties financières sont reprises à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Commune de Toulon.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret, cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
: -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue racine, bp 40510, CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 183-568957 (2023-09-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 183-568957
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 220-693146 (2023-11-10)
Informations complémentaires (2023-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23gpt07 - acbc mise en oeuvre D'Un SYSTEME D'Informations rh respectant les besoins specifiques de metropole tpm et de la ville de toulon ainsi que les...”
Titre
23gpt07 - acbc mise en oeuvre D'Un SYSTEME D'Informations rh respectant les besoins specifiques de metropole tpm et de la ville de toulon ainsi que les principales fonctionnalites des metiers des rh
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-03 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 230-723392 (2023-11-24)
Avis d'attribution de marché (2024-08-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23GPT07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES
Reference number: 23GPT07
Brève description:
“La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'Informations Ressources Humaines (SIRH)...”
Brève description
La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'Informations Ressources Humaines (SIRH) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (GRH) et la Gestion des Temps et des Absences (GTA),
Groupement de commande :
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Commune de Toulon.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat.
LOT 1 (MTPM+VDT) : Montant HT min pour 6 ans ferme = 387 000 euros / Montant HT max pour 6 ans ferme = 3 870 000 euros
LOT 2 (MTPM+VDT) : Montant HT min pour 6 ans ferme = 82 000 euros / Montant HT max pour 6 ans ferme = 820 000 euros
Soit un maxi de 4 690 000 euros HT pour 6 ans ferme tous lots confondus.
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Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Gestion des Ressources Humaines (GRH)”
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées :
- Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du...”
Informations complémentaires
Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées :
- Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire
- Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF)
- Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre.
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ".
Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots.
Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) :
- Pour la Métropole TPM : Minimum 174 000 euros / Maximum 1 740 000 euros
- Pour la Commune de Toulon : Minimum 213 000 euros / Maximum 2 130 000 euros
Soit au total pour le lot 1 : Minimum en euros HT = 387 000 euros / Maximum en euros HT = 3 870 000 euros
Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros
CPV complémentaires :
- Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7)
- Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES (GTA)”
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées :
- Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du...”
Informations complémentaires
Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées :
- Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire
- Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF)
- Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre.
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ".
Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots.
Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) :
- Pour la Métropole TPM : Minimum 38 000 euros / Maximum 380 000 euros
- Pour la Commune de Toulon : Minimum 44 000 euros / Maximum 440 000 euros
Soit au total pour le lot 2 : Minimum en euros HT = 82 000 euros / Maximum en euros HT = 820 000 euros
Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros
CPV complémentaires :
- Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7)
- Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 39RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-04-26 📅
Titre: 23GPT07- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES - LOT 1 : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (GRH)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 059 852 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum software
Numéro d'enregistrement national: 3 4 0 5 4 6 9 9 3 0 0 6 6 8
Adresse postale: 7 rue Touzet Gaillard
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-ct@inetum.com📧
Téléphone: 04 99 61 90 61📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 447 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizontal software
Numéro d'enregistrement national: 5 2 0 3 1 9 2 4 5 0 0 0 3 8
Adresse postale: 1 Allée de Certèze
Code postal: 38610
Commune postale: Gières
Courrier électronique: commercial@horizontalsoftware.com📧
Téléphone: 04 76 54 87 81📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre
Commune postale: Toulon
Téléphone: 0494938300📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001
Commune postale: Marseille
Région: Var🏙️
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Téléphone: 04 94 42 79 30📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“* un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
* un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
* un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
* un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 155-482319 (2024-08-08)