23gpt04 - accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériaux divers et quincaillerie pour la métropole tpm en groupement de commande avec L'Esad (en 3 lots)

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de matériaux et d'outillage pour toutes les directions de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'epcc ESAD Tpm.
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de matériels de plomberie/sanitaire (lot 1), de quincaillerie/profilés métalliques/ reproduction de clés (lot 2) et de matériaux de construction (lot 3 : relance suite à marché infructueux 22gpt08/lot 2) pour toutes les Directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-21	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 23GPT04
Brève description:

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de matériaux et d'outillage pour toutes les directions de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'epcc ESAD Tpm. La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de matériels de plomberie/sanitaire (lot 1), de quincaillerie/profilés métalliques/ reproduction de clés (lot 2) et de matériaux de construction (lot 3 : relance suite à marché infructueux 22gpt08/lot 2) pour toutes les Directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454823
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

montants annuels pour le lot 1 : Minimum = 30 000 euros HT ; Maximum = 300 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 1000 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part ESAD Tpm) Le montant indiqué dans la partie Ii.2.6) est la valeur estimée annuelle. L'Estimation annuelle est donnée uniquement pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de matériels de plomberie/sanitaire (lot 1), de quincaillerie/profilés métalliques/ reproduction de clés (lot 2) et de matériaux de construction (lot 3 : relance suite à marché infructueux 22gpt08/lot 2) pour toutes les Directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.

Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M

Intitulé du lot: fourniture de matériels de plomberie/sanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

achat et la livraison de petits matériels plomberie, sanitaire :

- tuyau cuivre, laiton et accessoires

- tuyau PE et raccords

- tube PVC et accessoires

- divers accessoires de plomberie

- chauffe-Eau et accessoires

- tube PER et accessoires

- tube Multicouche et accessoires

Valeur estimée hors TVA: 103998.51 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

art 3.2 du CCAP : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du contrat.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

clause de réexamen (Art 1.7 du Rc) : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC pour le lot 3 uniquement, dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 4.1 du CCAP commun à tous les lots

Informations complémentaires:

montants annuels pour le lot 1 : Minimum = 30 000 euros HT ; Maximum = 300 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 1000 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part ESAD Tpm)

Le montant indiqué dans la partie Ii.2.6) est la valeur estimée annuelle. L'Estimation annuelle est donnée uniquement pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Intitulé du lot: fourniture quincaillerie - profilés Métalliques - reproduction de clés
Numéro du lot: 2
Brève description:

quincaillerie, Profilés Métalliques et Reproduction de Clés :

- visserie

- rivets - chevilles

- colles, mastics

- matériel de maintenance

- serrures, verrous, cadenas, boîtes aux lettres

- reproduction de clés, organigrammes

- profilés métalliques, tôles, poutrelles

Valeur estimée hors TVA: 156511.23 EUR 💰
Informations complémentaires:

montants annuels pour le lot 2 : Minimum = 50 000 euros HT ; Maximum = 500 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 500 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part ESAD Tpm)

Le montant indiqué dans la partie Ii.2.6) est la valeur estimée annuelle. . L'Estimation annuelle est donnée uniquement pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Intitulé du lot: matériaux de construction
Numéro du lot: 3
Brève description:

maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :

- matériaux de construction et aciers

- matériaux de scellement et poudres

- matériaux d'étanchéité et isolation

- carrelages, faïences

- grillages, gouttières, accessoires

Valeur estimée hors TVA: 134855.76 EUR 💰
Informations complémentaires:

montants annuels pour le lot 3 : Minimum = 20 000 euros HT ; Maximum = 200 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 300 euros HT; Maximum = 3000 euros HT (part ESAD Tpm).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'esad TPM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

-une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.

-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

-en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 23gpt04
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre, Cs30536
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

financement et paiement : Art 3.2 RC

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :

- principal et tous les budgets annexes de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

- budget de l'epcc Esadtpm.

Montant total estimé annuellement pour tous les lots pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée : 395 365.50 euros (H.T.).

Méthode de notation : Art 7.2 Rc

Avance : Art 7 Ccap

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-454823 (2023-07-21)

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