23gpt04 - accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériaux divers et quincaillerie pour la métropole tpm en groupement de commande avec L'Esad (en 3 lots)
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de matériaux et d'outillage pour toutes les directions de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'epcc ESAD Tpm.
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de matériels de plomberie/sanitaire (lot 1), de quincaillerie/profilés métalliques/ reproduction de clés (lot 2) et de matériaux de construction (lot 3 : relance suite à marché infructueux 22gpt08/lot 2) pour toutes les Directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23gpt04 - accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériaux divers et quincaillerie pour la métropole tpm en groupement de commande avec L'Esad (en...”
Titre
23gpt04 - accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériaux divers et quincaillerie pour la métropole tpm en groupement de commande avec L'Esad (en 3 lots)
23GPT04
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Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de matériaux et d'outillage pour toutes les directions de la...”
Brève description
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de matériaux et d'outillage pour toutes les directions de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'epcc ESAD Tpm.
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de matériels de plomberie/sanitaire (lot 1), de quincaillerie/profilés métalliques/ reproduction de clés (lot 2) et de matériaux de construction (lot 3 : relance suite à marché infructueux 22gpt08/lot 2) pour toutes les Directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc ESAD Tpm.
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'epcc esad tpm.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de plomberie/sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l'esad TPM
Description du marché:
“achat et la livraison de petits matériels plomberie, sanitaire :
- tuyau cuivre, laiton et accessoires
- tuyau PE et raccords
- tube PVC et accessoires
-...”
Description du marché
achat et la livraison de petits matériels plomberie, sanitaire :
- tuyau cuivre, laiton et accessoires
- tuyau PE et raccords
- tube PVC et accessoires
- divers accessoires de plomberie
- chauffe-Eau et accessoires
- tube PER et accessoires
- tube Multicouche et accessoires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103998.51 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“art 3.2 du CCAP : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du...”
Description des renouvellements
art 3.2 du CCAP : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de réexamen (Art 1.7 du Rc) : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC pour le lot 3 uniquement,...”
Description des options
clause de réexamen (Art 1.7 du Rc) : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC pour le lot 3 uniquement, dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 4.1 du CCAP commun à tous les lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montants annuels pour le lot 1 : Minimum = 30 000 euros HT ; Maximum = 300 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 1000 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part...”
Informations complémentaires
montants annuels pour le lot 1 : Minimum = 30 000 euros HT ; Maximum = 300 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 1000 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part ESAD Tpm)
Le montant indiqué dans la partie Ii.2.6) est la valeur estimée annuelle. L'Estimation annuelle est donnée uniquement pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture quincaillerie - profilés Métalliques - reproduction de clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction📦
Produits/services supplémentaires: Chevilles📦
Description du marché:
“quincaillerie, Profilés Métalliques et Reproduction de Clés :
- visserie
- rivets - chevilles
- colles, mastics
- matériel de maintenance
- serrures,...”
Description du marché
quincaillerie, Profilés Métalliques et Reproduction de Clés :
- visserie
- rivets - chevilles
- colles, mastics
- matériel de maintenance
- serrures, verrous, cadenas, boîtes aux lettres
- reproduction de clés, organigrammes
- profilés métalliques, tôles, poutrelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156511.23 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels pour le lot 2 : Minimum = 50 000 euros HT ; Maximum = 500 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 500 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part...”
Informations complémentaires
montants annuels pour le lot 2 : Minimum = 50 000 euros HT ; Maximum = 500 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 500 euros HT; Maximum = 5000 euros HT (part ESAD Tpm)
Le montant indiqué dans la partie Ii.2.6) est la valeur estimée annuelle. . L'Estimation annuelle est donnée uniquement pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché:
“maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :
- matériaux de construction et aciers
- matériaux de scellement et poudres
- matériaux...”
Description du marché
maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :
- matériaux de construction et aciers
- matériaux de scellement et poudres
- matériaux d'étanchéité et isolation
- carrelages, faïences
- grillages, gouttières, accessoires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134855.76 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels pour le lot 3 : Minimum = 20 000 euros HT ; Maximum = 200 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 300 euros HT; Maximum = 3000 euros HT (part...”
Informations complémentaires
montants annuels pour le lot 3 : Minimum = 20 000 euros HT ; Maximum = 200 000 euros HT (part tpm) / Minimum = 300 euros HT; Maximum = 3000 euros HT (part ESAD Tpm).
Le montant indiqué dans la partie Ii.2.6) est la valeur estimée annuelle. . L'Estimation annuelle est donnée uniquement pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
-une lettre de candidature précisant...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
-une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
-en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
-liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-07
09:00 📅
“financement et paiement : Art 3.2 RC
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- principal et tous les budgets annexes de la...”
financement et paiement : Art 3.2 RC
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- principal et tous les budgets annexes de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- budget de l'epcc Esadtpm.
Montant total estimé annuellement pour tous les lots pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée : 395 365.50 euros (H.T.).
Méthode de notation : Art 7.2 Rc
Avance : Art 7 Ccap
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 142-454823 (2023-07-21)