23four09 - accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05
la présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05. Les lots 2 " Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien ", 3 " Fournitures de batteries pour tous types de véhicules " et 4 " Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires " sont relancés suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23four09 - accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance...”
Titre
23four09 - accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05
23FOUR09
la présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05. Les lots 2 " Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien ", 3 " Fournitures de batteries pour tous types de véhicules " et 4 " Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires " sont relancés suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
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Valeur estimée hors TVA: EUR 352 136 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 2
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Description du marché:
“huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 40 000 euros HT et...”
Description du marché
huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 40 000 euros HT et maximum annuel de 120 000 euros HT sur une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Critère de performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15%
Prix (pondération): 55%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les modalités de reconduction de l'accord cadre sont définies à l'article 4.2 du RC” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel estimé pour le lot 2 est de 60 000 euros HT soit 240 000 euros HT toutes périodes confondues”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de batteries pour tous types de véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 3
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Description du marché:
“fournitures de batteries pour tous types de véhicules. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum...”
Description du marché
fournitures de batteries pour tous types de véhicules. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum annuel de 25 000 euros HT sur une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel estimé pour le lot 3 est de 12 000 euros HT soit 48 000 euros HT toutes périodes confondues”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires. Le lot couvre l'ensemble des besoins en pneumatiques de la collectivité pour ses véhicules...”
Description du marché
fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires. Le lot couvre l'ensemble des besoins en pneumatiques de la collectivité pour ses véhicules légers (Vl) et utilitaires (Vu). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euros HT et maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 034 💰
Informations sur les options
Description des options: une clause de réexamen est prévue à l'article 1.8 du RC
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel estimé pour le lot 4 est de 16 034 euros HT soit 64 136 euros HT toutes périodes confondues”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable définis à l'article 3 du RC et 8 du CCAP commun à tous les lots.
Les délais de livraison sont définis à l'article 3.3 du CCAP commun à tous les lots.
Il incombe au titulaire du lot considéré de transmettre dans un délai maximum de 15 jours calendaires francs à compter de la notification des lots : le(s) catalogue(s) et/ou les tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle par mail à l'adresse qui sera indiquée par la Métropole TPM
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.3 du RC.
Le montant total estimé des commandes est estimé à 88 034...”
les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.3 du RC.
Le montant total estimé des commandes est estimé à 88 034 euros HT pour 12 mois soit 352 136 euros HT tous lots et toutes périodes confondus.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Les méthodes de notation sont définies à l'article 8.2 du RC.
Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 5 du CCAP commun à tous les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CEDEX 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427989📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,-Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue racine, CEDEX 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427989📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 209-659699 (2023-10-25)