les accord cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Ils regroupent les produits phytopharmaceutiques, les phéromones et auxiliaires de lutte biologique, le petit outillage et accessoires horticoles divers ainsi que les terreaux, engrais et paillages. Ces marchés sont prévus pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Ces produits sont destinés à entretenir les espaces verts, ils sont répartis en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Avis de marché (2023-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Insecticides
Numéro de référence: 23FOUR08
Brève description:
“les accord cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence...”
Brève description
les accord cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Ils regroupent les produits phytopharmaceutiques, les phéromones et auxiliaires de lutte biologique, le petit outillage et accessoires horticoles divers ainsi que les terreaux, engrais et paillages. Ces marchés sont prévus pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Ces produits sont destinés à entretenir les espaces verts, ils sont répartis en 3 lots
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insecticides📦
Code CPV supplémentaire: Pesticides📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles📦
Code CPV supplémentaire: Engrais et composés azotés📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-631876
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“le montant annuel des prestations du Lot 1 est estimé à 115 421 euros HT, soit 461 684 euros HT sur 4 ans”
Source: OJS 2023/S 201-631876 (2023-10-13)
Informations complémentaires (2023-10-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661648
Se réfère à l'avis: 2023/S 201-631876
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2023/S 210-661648 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR08 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Brève description:
“La présente consultation concerne : accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits horticoles pour l'ensemble des antennes du...”
Brève description
La présente consultation concerne : accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits horticoles pour l'ensemble des antennes du territoire métropolitain.
Les accord-cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. ils regroupent les produits phytopharmaceutiques, les phéromones et auxiliaires de lutte biologique, le petit outillage et accessoires horticoles divers ainsi que
les terreaux, engrais et paillages. Ces marchés sont prévus pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Ces produits sont destinés à entretenir les espaces verts, ils sont répartis en 3 lots.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Insecticides📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la fourniture de produits phytopharmaceutiques et biologiques.”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 50 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est de 250 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Herbicides📦
Produits/services supplémentaires: Rodenticides📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoires de la Métropole TPM”
Lieu d'exécution: Var🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la fourniture de petit outillage et accessoires horticoles divers.”
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3- Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le Lot 3 a pour objet la fourniture de substrats, d'amendements, d'engrais et de paillages.”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel minimum des prestations est de 60 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est de 300 000 euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 64RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-07-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 390 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergon sas
Numéro d'enregistrement national: 73375006100018
Code postal: 83490
Commune postale: Le muy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bergon.pro📧
Téléphone: 0494198080📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 002 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Racine sap sas
Numéro d'enregistrement national: 55262109600171
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Courrier électronique: ev.racine@groupeperret.fr📧
Téléphone: 0494726452📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 115 163 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +330494938300📞
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 107 Boulevard Henri Fabre
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 168-517225 (2024-08-27)