les accord cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Ils regroupent les produits phytopharmaceutiques, les phéromones et auxiliaires de lutte biologique, le petit outillage et accessoires horticoles divers ainsi que les terreaux, engrais et paillages. Ces marchés sont prévus pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Ces produits sont destinés à entretenir les espaces verts, ils sont répartis en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23four08 - accord cadre a bons de commande relatif a la fourniture de produits horticoles pour L'Ensemble des antennes du territoire metropolitain
23FOUR08”
Produits/services: Insecticides📦
Brève description:
“les accord cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence...”
Brève description
les accord cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Ils regroupent les produits phytopharmaceutiques, les phéromones et auxiliaires de lutte biologique, le petit outillage et accessoires horticoles divers ainsi que les terreaux, engrais et paillages. Ces marchés sont prévus pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Ces produits sont destinés à entretenir les espaces verts, ils sont répartis en 3 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 487 192 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits phytopharmaceutiques et biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pesticides📦
Produits/services supplémentaires: Herbicides📦
Produits/services supplémentaires: Rodenticides📦
Produits/services supplémentaires: Fongicides📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Description du marché:
“le Lot 1 a pour objet la fourniture de produits phytopharmaceutiques et biologiques. Le montant des prestations pour la période initiale du Lot 1 est défini...”
Description du marché
le Lot 1 a pour objet la fourniture de produits phytopharmaceutiques et biologiques. Le montant des prestations pour la période initiale du Lot 1 est défini comme suit : Minimum annuel : 50 000 euros HT - maximum annuel : 250 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 421 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: les modalités de reconduction sont définies à l'article 3.2 du RC
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les clauses de réexamen sont définies à l'article 1.8 du RC et 18 du CCAP commun à tous les lots” Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel des prestations du Lot 1 est estimé à 115 421 euros HT, soit 461 684 euros HT sur 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit outillage et accessoires horticoles divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché:
“le Lot 2 a pour objet la fourniture de petit outillage et accessoires horticoles divers. Le montant des prestations pour la période initiale du Lot 2 est...”
Description du marché
le Lot 2 a pour objet la fourniture de petit outillage et accessoires horticoles divers. Le montant des prestations pour la période initiale du Lot 2 est défini comme suit : Minimum annuel : 50 000 euros HT - maximum annuel : 250 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 023 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel des prestations du Lot 2 est estimé à 122 023 euros HT, soit 488 092 euros HT sur 4 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substrats, amendements, engrais et paillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale📦
Description du marché:
“le Lot 3 a pour objet la fourniture de substrats, d'amendements, d'engrais et de paillages . Le montant des prestations pour la période initiale du Lot 3...”
Description du marché
le Lot 3 a pour objet la fourniture de substrats, d'amendements, d'engrais et de paillages . Le montant des prestations pour la période initiale du Lot 3 est défini comme suit : Minimum annuel : 60 000 euros HT - maximum annuel : 300 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 354 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel des prestations du Lot 3 est estimé à 134 354 euros HT, soit 537 416 euros HT sur 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“avant tout commencement d'exécution du marché et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, des documents...”
Conditions d'exécution du contrat
avant tout commencement d'exécution du marché et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, des documents préalables à l'exécution des marchés sont définis à l'article 7.1.1 du CCAP commun à tous les lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est...”
les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 5 du CCAP commun à tous les lots. Le montant total annuel tous lots confondus est estimé à 371 798 euros HT, soit 1 487 192 euros HT pour 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510 Cedex9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510 Cedex9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 201-631876 (2023-10-13)
Informations complémentaires (2023-10-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23four08 - accord cadre a bons de commande relatif a la fourniture de produits horticoles pour L'Ensemble des antennes du territoire metropolitain”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 201-631876
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.6) Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA: 115 421.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA: 60 905.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.14) Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le montant annuel des prestations du Lot 1 est estimé à 115 421 euros HT, soit 461 684 euros HT sur 4 ans” Nouvelle valeur
Texte:
“le montant annuel des prestations du Lot 1 est estimé à 60 905 euros HT, soit 243 620 euros HT sur 4 ans” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: VI.3) Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est...”
Texte
les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 5 du CCAP commun à tous les lots. Le montant total annuel tous lots confondus est estimé à 371 798 euros HT, soit 1 487 192 euros HT pour 4 ans
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est...”
Texte
les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 5 du CCAP commun à tous les lots. Le montant total annuel tous lots confondus est estimé à 317 282 euros HT, soit 1 269 128 euros HT pour 4 ans
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Source: OJS 2023/S 210-661648 (2023-10-27)