23four05 - aCBC D'Acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la metropole toulon provence mediterranee
la présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
L'Accord cadre concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papiers pour impression laser couleur, papiers photo jet d'encre, papiers pour traceur), tampons et encriers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23four05 - aCBC D'Acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la metropole...”
Titre
23four05 - aCBC D'Acquisition de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la metropole toulon provence mediterranee
23FOUR05
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Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers et de papiers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
L'Accord cadre concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papiers (papiers blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papiers pour impression laser couleur, papiers photo jet d'encre, papiers pour traceur), tampons et encriers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 357 793 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de bureau, de petites machines de bureau et consommables, de tampons et encriers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: metropole tpm
Description du marché:
“les fournitures de bureau exclues de l'accord-cadre sont les familles d'articles suivantes : Librairie - bagagerie - vêtements de travail-matériels et...”
Description du marché
les fournitures de bureau exclues de l'accord-cadre sont les familles d'articles suivantes : Librairie - bagagerie - vêtements de travail-matériels et consommables informatiques - matériels bureautiques - mobilier de bureau - equipement de bureau - produits et matériels d'hygiène, d'entretien et d'alimentation-produits pharmaceutiques-produits de signalisation et sécurité routière-outillage à main-outillage électrique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 175 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre, est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque L'Accord-Cadre, est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre, est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque L'Accord-Cadre, est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les clauses de réexamen sont définies à l'article 1.7. Du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots” Description
Informations complémentaires:
“pour le Lot 1 le montant minimum annuel est de 35000 euros HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euros (H.T.). Le montant des fournitures de...”
Informations complémentaires
pour le Lot 1 le montant minimum annuel est de 35000 euros HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euros (H.T.). Le montant des fournitures de l'accord-cadre est estimé annuellement à 40 175,52 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole TPM
Description du marché: la fourniture de papier est décrite dans le CCTP commun aux 2 lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 272 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le Lot 2 le montant minimum annuel est de 40 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euros (H.T.). Le montant des fournitures de...”
Informations complémentaires
pour le Lot 2 le montant minimum annuel est de 40 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 80 000 euros (H.T.). Le montant des fournitures de l'accord-cadre est estimé(e) annuellement à 49 272,90 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) contraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les modalités concernant le développement durable sont indiquées à l'article 2.4 du RC et 1.6 du CCAP, les conditions d'exécution des prestations comportent...”
Conditions d'exécution du contrat
les modalités concernant le développement durable sont indiquées à l'article 2.4 du RC et 1.6 du CCAP, les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable :
- loi no2015-992 du 17/08/2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, article 79
- loi no2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite Loi Agec), article 58 et décret no2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.
Le titulaire du lot considéré donnera accès au catalogue en ligne à la Métropole TPM dans un délai de 15 jours ouvrés au plus tard après la date de notification de l'accord-cadre considéré
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du Rc.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le...”
les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du Rc.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Le montant de l'accord cadre est estimé annuellement à 89448 euros HT soit 357 793 euros HT toutes périodes et tous lots confondus.
La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du Rc.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 191-598855 (2023-09-29)