23219 - TMA TME SAPHIR V2

MINARM/AIR/SIAé

La Division des Systèmes d’Information du Service industriel de l’aéronautique (SIAé) exploite et maintient en condition de bon fonctionnement le Système d’Information (SI) SAPHIR v2, fondé sur la solution SAP ECC6.
Le SIAé a actuellement recours à un prestataire externe pour assurer la tierce maintenance d’exploitation (TME) et la tierce maintenance applicative (TMA) de Saphir v2. Ce marché couvre également selon une logique systémique d’autres SI du SIAé, connexes à Saphir V2.
Le présent marché s’inscrit donc dans le cadre du renouvellement de ce marché de TME TMA avec un objectif d’assurer la continuité des opérations, sans rupture opérationnelle et sans dégradation de la qualité de service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-13 Avis de marché
2023-10-25 Informations complémentaires
2025-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Quantité ou étendue:
La présente procédure donnera lieu à un marché à tranches optionnelles (cf. rubrique II.2.2).La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: sebastien.giraudet@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473425669 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-631474
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23219IBFXPBL dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation". Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis. Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Division des Systèmes d’Information du Service industriel de l’aéronautique (SIAé) exploite et maintient en condition de bon fonctionnement le Système d’Information (SI) SAPHIR v2, fondé sur la solution SAP ECC6.
Le SIAé a actuellement recours à un prestataire externe pour assurer la tierce maintenance d’exploitation (TME) et la tierce maintenance applicative (TMA) de Saphir v2. Ce marché couvre également selon une logique systémique d’autres SI du SIAé, connexes à Saphir V2.
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Le présent marché s’inscrit donc dans le cadre du renouvellement de ce marché de TME TMA avec un objectif d’assurer la continuité des opérations, sans rupture opérationnelle et sans dégradation de la qualité de service.
Quantité ou étendue:
La présente procédure donnera lieu à un marché à tranches optionnelles (cf. rubrique II.2.2).
La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3.
Description des options:
Le marché est à tranches optionnelles. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. Les tranches optionnelles pourront être affermies par l’Acheteur dans les conditions qui seront détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
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L’Acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches.
Durée de l'accord: 81 mois
Numéro de référence: 23219IBFXPBL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du SIAé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes :
- Formulaire DC1 correctement renseigné. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 et L.2141-7 du code de la commande publique
- Formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat
- Les formulaires DC1 et DC2 fournis par le candidat doivent être à la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Le projet de marché objet du présent AAPC nécessite l’accès à des informations classifiées au niveau Secret. Seule une entreprise bénéficiant d’une habilitation à connaître de telles informations peut être autorisée à obtenir ce marché, conformément aux dispositions de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de ladite instruction et dénommée ci-après l’instruction.
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Une attestation d’une décision d’habilitation de la personne morale, accompagnée d’une attestation de non changement de la personne morale depuis la dernière décision d’habilitation sont à fournir, en 3 exemplaires, sous double enveloppe. L’enveloppe intérieure contenant les pièces demandées devra porter la mention de la société et l’objet de la consultation.
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Même dans le cas d’une candidature électronique, les documents relatifs à la protection du secret doivent être obligatoirement être transmis sous forme papier, selon les modalités définies dans le document " Modalités de transmission des candidatures " associé à la présente consultation.
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A défaut d’avoir fourni ces documents, l’entreprise est réputée avoir renoncé à demander son habilitation pour l’accès à ce marché.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité du candidat :
Le candidat fournit les preuves par tous moyens de ses capacités et/ou références sur les 5 dernières années dans les domaines suivants :
- le développement et le MCO/MCS de solutions sous SAP dans le secteur défense/aéronautique,
- tierce maintenance applicative, corrective et évolutive de solutions SAP avec maitrise du vertical Aerospace & Defence incluant le complément MRO (maintenance, repair and overhaul),
- tierce maintenance d'exploitation dans un environnement windows sur machines Oracle avec applicatif SAP,
- mise en œuvre et maintenance des solutions SAP ECC6, APO, BPC, BI/BW, BO, Solman (dont ITSM Charm), TDMS, IDM, HP ALM,
- mise en œuvre et maintenance des modules SAP : MM / SD / WM / PM / PP / PS / FI / CO / QM / BC,
- Mise en œuvre de formations autour d'applications SAP,
ET
Fournit la preuve d'un effectif minimal de 100 personnes
Fournit la preuve qu'il possède une habilitation « secret » en cours de validité
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature :
- preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement. Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R2391-1 à R2391-10 et R2391-16 à R2391-17 du code de la commande publique.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 23219IBFXPBL dans "Annonces/Recherche rapide" puis cliquer sur "Accéder à la consultation" et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur "En savoir plus sur la consultation".
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Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique I.1 du présent avis.
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 201-631474 (2023-10-13)
Informations complémentaires (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Division des Systèmes d’Information du Service industriel de l’aéronautique (SIAé) exploite et maintient en condition de bon fonctionnement le Système d’Information (SI) SAPHIR v2, fondé sur la solution SAP ECC6. Le SIAé a actuellement recours à un prestataire externe pour assurer la tierce maintenance d’exploitation (TME) et la tierce maintenance applicative (TMA) de Saphir v2. Ce marché couvre également selon une logique systémique d’autres SI du SIAé, connexes à Saphir V2. Le présent marché s’inscrit donc dans le cadre du renouvellement de ce marché de TME TMA avec un objectif d’assurer la continuité des opérations, sans rupture opérationnelle et sans dégradation de la qualité de service.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659892
Se réfère à l'avis: 2023/S 201-631474
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2023/S 209-659892 (2023-10-25)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23219 - TMA TME SAPHIR V2
Numéro de référence: 23219IBFXPBL
Brève description:
La Division des Systèmes d’Information du Service industriel de l’aéronautique (SIAé) exploite et maintient en condition de bon fonctionnement le Système d’Information (SI) SAPHIR v2, fondé sur la solution SAP ECC6. Le SIAé a actuellement recours à un prestataire externe pour assurer la tierce maintenance d’exploitation (TME) et la tierce maintenance applicative (TMA) de Saphir v2. Ce marché couvre également selon une logique systémique d’autres SI du SIAé, connexes à Saphir V2.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 29917754.28 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23219IBFXPBL
Description du marché: 23219 - TMA TME SAPHIR V2
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
161 avenue du Brézet CS70501
Code postal: 63028
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Atelier industriel de l'aeronautique
161 avenue du Brézet
CS 70501

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023 - 24 31 110 000 - 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29917754.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GME CGI France
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: GME GGI France
Nom et adresse du contractant
Nom: CGI France
Adresse postale: 12 cours Michelet
Immeuble carré Michelet
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cgi.com 📧
Téléphone: +33000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CGI France DEFENSE et SPATIAL SAS
Adresse postale: 6 allées des Comètes
Parc de Magudas
Code postal: 33185
Commune postale: Le haillan
Région: Gironde 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.giraudet@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473425669 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Source: OJS 2025/S 010-028124 (2025-01-14)
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Fournisseurs:
CGI France CGI France DEFENSE et SPATIAL SAS
Produits/services:
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