23106 - ACQUISITION DE FOURNITURES INDUSTRIELLES, D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS D'ATELIER AU PROFIT DU SIAé

MINARM/AIR/SIAé

L'activité de Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des cellules, équipements et moteurs d'aéronefs au profit des forces implique pour le SIAé l'utilisation de moyens industriels. Ces moyens industriels comprennent de l’outillages et d’autres consommables nécessaires à l’activité de production. La présente consultation a pour but de répondre à ce besoin.
La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires qui sera attribué à un ou plusieurs opérateurs économiques et posera les bases essentielles de la passation des marchés ultérieurs, dénommés marchés subséquents, pris sur son fondement. Cet accord-cadre accorde en conséquence une exclusivité partagée aux prestataires ainsi retenus pour une durée déterminée. Le nombre maximal d’attributaires de l’accord-cadre est fixé à 3.
Un premier marché subséquent multi-attributaires à bons de commande sera notifié avec l’accord-cadre. Il pourra s’exécuter en partie par carte d’achat.
Pendant la durée de ce premier marché subséquent, les titulaires devront proposer sur un site marchand dédié tous les articles, issus des catalogues de fabricants distribués par les titulaires, suivant les familles et marques qui seront identifiées dans le marché.
Pendant la durée de validité de l’accord-cadre, pour les articles ne figurant pas sur le site marchand dédié, des marchés subséquents conclus sur le fondement de l’accord-cadre seront attribués après remise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre.
Cette remise en concurrence interviendra à la survenance du besoin.
Les fournitures couvertes par l’accord-cadre sont les outillages et moyens industriels standards (outillages, quincaillerie…), les ingrédients et consommables non aéronautiques, le mobilier d’atelier et les outillages et moyens industriels « cœur de métier », pour lesquels des spécifications techniques particulières pourront être fixées.
A titre indicatif, les articles et les principales marques associées sont les suivantes :
- Pour les outillages et moyens industriels « standards » - Ingrédients et consommables non aéronautiques :
Outillage à main, traçage, énergisé, électro portatif, pneumatique, de chantier, machine, bâtiment, de coupe, espace verts, etc …
Equipement : levage, manutention, machines-outils, machines énergisées, atelier, mesures et contrôles, de chantier, voirie, travail en hauteur, vidange, nettoyage, levage certifié, brosses, fluides, peintures, flexibles, durites, traitement bois, cordage, arrimage, électricité industrielle, etc …
Usinage : forets, tarauds, filières, alésoirs, trépans, burins, fraises, outils à mortaiser, huiles de coupe, abrasifs vitrifiés, abrasifs agglomérés, abrasifs appliqués, plateaux de surface, lames de segment, etc …
Assemblage : boulonnerie, visserie, rondelles, écrous, rivets, chevilles, agrafes, pointes, joints, soudage, brasage, attaches, etc …
Produits de maintenance : aérosol technique, chiffons, graisse, colles, mastics, adhésifs, nettoyage, etc ....
Transmission : chaînes, courroies, roulements, paliers, cardans, joints, antivibratoires, suspensions, variations de vitesse, accessoires, etc ...
Serrurerie : verrous, cadenas, serrures, cylindres, charnières, etc ...
Marques / Fabricants : 3M, ARALDITE, BLACK et DECKER, BRADY, BOSCH, BOSTIK, BONDERITE, CASTOLIN, FACOM, FFDM, FIMM, HENKEL, KARCHER, L'ECHELLE EUROPEENNE, METCAL, MITUTOYO, NORTON, PFERD, PORTAL, SAINT GOBAIN, SNAP ON, STANLEY, TESA, TIVOLY, TUBESCA, WALTER, WELLER, etc …
- Pour le mobilier d’atelier :
Equipement : armoires, armoires de sureté, conditionnements, établis, chaises, dessertes, ESD, étagères, extracteurs fumées-gaz, lampes, mezzanines, rangements, sièges, systèmes aspirations, tabourets, tapis, etc …
Marques / Fabricants : BIMOS, BITO, C+P MOBILIER, DENIOS, FIMM, KMI, LISTA, MANUEST CONCEPT, NOVAP, PLYMOVENT, STIVENT, SUNNEX, THURMETAL, TIRO-CLAS, TRELLEBORG, WALDMANN, WERKSITZ , etc …
- Pour les outillages et moyens industriels « cœur de métier » :
Spécifique : outillages de sertissage, dénudage thermique, valise polymérisation, mélangeur mastic, etc
Marques / Fabricants : AMP, AMPERE ALLOYS, APEX TOOLS, CHERRY RIVETAGE, CLAYTON, DANIELS, DESGRANGES, DYNABRADE, GMI AERO, OPINDUS, RECOULES, STERLING, etc …
La liste des fabricants / marques n’est pas exhaustive et est donnée à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• MINARM/AIR/SIAé

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-06	Avis de marché
2025-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue: Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires conclu pour une durée de 7 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: eric.vignol@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 473424576 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-612459
Numéro JO-S: 196

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0.01 💰
40 000 000 💰
Brève description:

La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires qui sera attribué à un ou plusieurs opérateurs économiques et posera les bases essentielles de la passation des marchés ultérieurs, dénommés marchés subséquents, pris sur son fondement. Cet accord-cadre accorde en conséquence une exclusivité partagée aux prestataires ainsi retenus pour une durée déterminée. Le nombre maximal d’attributaires de l’accord-cadre est fixé à 3.

Un premier marché subséquent multi-attributaires à bons de commande sera notifié avec l’accord-cadre. Il pourra s’exécuter en partie par carte d’achat.

Pendant la durée de ce premier marché subséquent, les titulaires devront proposer sur un site marchand dédié tous les articles, issus des catalogues de fabricants distribués par les titulaires, suivant les familles et marques qui seront identifiées dans le marché.

Pendant la durée de validité de l’accord-cadre, pour les articles ne figurant pas sur le site marchand dédié, des marchés subséquents conclus sur le fondement de l’accord-cadre seront attribués après remise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre.

Cette remise en concurrence interviendra à la survenance du besoin.

Les fournitures couvertes par l’accord-cadre sont les outillages et moyens industriels standards (outillages, quincaillerie…), les ingrédients et consommables non aéronautiques, le mobilier d’atelier et les outillages et moyens industriels « cœur de métier », pour lesquels des spécifications techniques particulières pourront être fixées.

A titre indicatif, les articles et les principales marques associées sont les suivantes :

- Pour les outillages et moyens industriels « standards » - Ingrédients et consommables non aéronautiques :

Outillage à main, traçage, énergisé, électro portatif, pneumatique, de chantier, machine, bâtiment, de coupe, espace verts, etc …

Equipement : levage, manutention, machines-outils, machines énergisées, atelier, mesures et contrôles, de chantier, voirie, travail en hauteur, vidange, nettoyage, levage certifié, brosses, fluides, peintures, flexibles, durites, traitement bois, cordage, arrimage, électricité industrielle, etc …

Usinage : forets, tarauds, filières, alésoirs, trépans, burins, fraises, outils à mortaiser, huiles de coupe, abrasifs vitrifiés, abrasifs agglomérés, abrasifs appliqués, plateaux de surface, lames de segment, etc …

Assemblage : boulonnerie, visserie, rondelles, écrous, rivets, chevilles, agrafes, pointes, joints, soudage, brasage, attaches, etc …

Produits de maintenance : aérosol technique, chiffons, graisse, colles, mastics, adhésifs, nettoyage, etc ....

Transmission : chaînes, courroies, roulements, paliers, cardans, joints, antivibratoires, suspensions, variations de vitesse, accessoires, etc ...

Serrurerie : verrous, cadenas, serrures, cylindres, charnières, etc ...

Marques / Fabricants : 3M, ARALDITE, BLACK et DECKER, BRADY, BOSCH, BOSTIK, BONDERITE, CASTOLIN, FACOM, FFDM, FIMM, HENKEL, KARCHER, L'ECHELLE EUROPEENNE, METCAL, MITUTOYO, NORTON, PFERD, PORTAL, SAINT GOBAIN, SNAP ON, STANLEY, TESA, TIVOLY, TUBESCA, WALTER, WELLER, etc …

- Pour le mobilier d’atelier :

Equipement : armoires, armoires de sureté, conditionnements, établis, chaises, dessertes, ESD, étagères, extracteurs fumées-gaz, lampes, mezzanines, rangements, sièges, systèmes aspirations, tabourets, tapis, etc …

Marques / Fabricants : BIMOS, BITO, C+P MOBILIER, DENIOS, FIMM, KMI, LISTA, MANUEST CONCEPT, NOVAP, PLYMOVENT, STIVENT, SUNNEX, THURMETAL, TIRO-CLAS, TRELLEBORG, WALDMANN, WERKSITZ , etc …

- Pour les outillages et moyens industriels « cœur de métier » :

Spécifique : outillages de sertissage, dénudage thermique, valise polymérisation, mélangeur mastic, etc

Marques / Fabricants : AMP, AMPERE ALLOYS, APEX TOOLS, CHERRY RIVETAGE, CLAYTON, DANIELS, DESGRANGES, DYNABRADE, GMI AERO, OPINDUS, RECOULES, STERLING, etc …

La liste des fabricants / marques n’est pas exhaustive et est donnée à titre indicatif.

Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 23106MPFXPBL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ACQUISITION DE FOURNITURES INDUSTRIELLES, D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS D'ATELIER AU PROFIT DU SIAé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes :

- Formulaire DC1 correctement renseigné. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 et L.2141-7 du code de la commande publique

- Formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat

- Les formulaires DC1 et DC2 fournis par le candidat doivent être à la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire annuel global et de la part de ce chiffre d’affaire concernant les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (bloc F1 du DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 5000000 €
Capacité technique et professionnelle:

Capacité du candidat :

Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture d'équipements et de matériels industriels

références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'équipements et de matériels industriels, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées

dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché

(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires

Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature :

preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité

preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.

Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord-cadre s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1 à R.2391-7, R.2391-11 à R.2391-17 du code de la commande publique.

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Se référer au document "Modalités de remise des candidatures" téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et "Section VI : Renseignements complémentaires" ci-après)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 196-612459 (2023-10-06)

Avis d'attribution de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures industrielles, d'équipements et de matériels d'atelier au profit du SIAé
Numéro de référence: 23106MPFXPBL
Brève description:

Acquisition de fournitures industrielles, d'équipements et de matériels d'atelier au profit du SIAé

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23106MPFXPBL
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique d'Ambérieu
Avenue du colonel Chambonnet
Code postal: 01508
Ville: Ambérieu en Bugey
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Bretagne
Antenne de Lann-Bihoué
Route départementale 765
Code postal: 56530
Ville: Queven
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers Pierrefeu
Plan de Loube Farembert
Code postal: 83390
Ville: Pierrefeu du Var
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Bordeaux et de Croix d'Hins
26 rue Emile Combes
Code postal: 33270
Ville: Floirac
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
161 avenue du Brézet
CS70501
Code postal: 63028
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Ain 🏙️

Gironde 🏙️

Morbihan 🏙️

+ 2 de plus

Puy-de-Dôme 🏙️

Var 🏙️

Durée de l'accord: 84 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse postale: Atelier industriel de l'aeronautique
CS 70501
Ville: Clermont-ferrand

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023 - 24 31 173 000 - 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Socoda
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GME Socoda
Nom et adresse du contractant
Nom: Socoda
Adresse postale: 35 bld de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@socoda.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Identifiant de l’offre: Offre RUBIX France
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rubix france
Nom et adresse du contractant
Nom: RUBIX France
Adresse postale: 61 Avenue Tony Garnier
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@rubix.com 📧
Téléphone: +33000000000 📞
Identifiant de l’offre: Offre AART ELECTRONICS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aart electronics
Nom et adresse du contractant
Nom: Aart electronics
Adresse postale: 9 Rue Henri Becquerel
Code postal: 78570
Commune postale: Chanteloup Les Vignes
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@aart-electronics.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric.vignol@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473424576 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité

Source: OJS 2025/S 061-198380 (2025-03-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)