23085 - Fourniture, installation et maintien en condition opérationnelle de 2 moyens à commande numérique pour usiner des radômes au profit de la Division Radôme et Composite de l'AIA Cuers-Pierrefeu

MINARM/AIR/SIAé

La fourniture, l'installation, la mise en service et le maintien en condition
opérationnelle de deux moyens à commande numérique pour usiner des
radômes au profit de la Division Radôme et Composite (DRC) de l'atelier
industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP)
Les deux moyens d’usinage sont destinés à usiner des matériaux légers
(composites et aluminium) et seront installés dans un bâtiment en cours de
construction.
Les dimensions estimatives des pièces à usiner sont les suivantes :
2000*2000*2000mm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-25 Avis de marché
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches optionnelles.Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes :Marché fractionné à tranches optionnelles :- Tranche ferme :Conception, fabrication, installation et mise en service de 2 moyens à commande numériqueMaintien en Condition Opérationnelle (MCO) pour une période de 2 ansProvision pour la réalisation de prestations / fournitures imprévisibles- Tranche optionnelle 1 :MCO pour une période de 3 ansProvision pour la réalisation de prestations / fournitures imprévisibles- Tranche optionnelle 2 :MCO pour une période de 3 ansProvision pour la réalisation de prestations / fournitures imprévisibles
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Contact
Courrier électronique: sylvain.vigier@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-254920
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les « Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d’accueil) permet d’accéder facilement à la consultation sous réserve d’y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, l'installation, la mise en service et le maintien en condition
opérationnelle de deux moyens à commande numérique pour usiner des
radômes au profit de la Division Radôme et Composite (DRC) de l'atelier
industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP)
Les deux moyens d’usinage sont destinés à usiner des matériaux légers
(composites et aluminium) et seront installés dans un bâtiment en cours de
construction.
Les dimensions estimatives des pièces à usiner sont les suivantes :
2000*2000*2000mm.
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches optionnelles.
Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes :
Marché fractionné à tranches optionnelles :
- Tranche ferme :
Conception, fabrication, installation et mise en service de 2 moyens à commande numérique
Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) pour une période de 2 ans
Provision pour la réalisation de prestations / fournitures imprévisibles
- Tranche optionnelle 1 :
MCO pour une période de 3 ans
- Tranche optionnelle 2 :
Description des options:
Le présent marché est à tranches optionnelles. L’affermissement de ces tranches reste
optionnel. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. Les tranches
optionnelles pourront être affermies par ordre de service par le pouvoir adjudicateur dans les
conditions prévues au CCAP.
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 23085MP00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (*) :
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter
l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande
publique et à l'article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la
nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera
également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour
l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur
Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de
l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense
nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La
recevabilité de la candidature est subordonnée :
- à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de
moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
- et d’une fiche DEMANDE DE CONTROLE PRIMAIRE pour chaque dirigeant ayant le
pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à
remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l’AAPC sur
la Plate-Forme des Achats de l’Etat www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut
également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation
doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité du candidat :
preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture, de
l'installation et de la maintenance de centres d'usinage à tournage axisymétriques ou à
tournage-fraisage (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées,
OU
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture, de l'installation et
de la maintenance de centres d'usinage à tournage axisymétriques ou à tournage-fraisage en
précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
ET
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de
la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant
(notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur
les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) :
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires
Exigence d'un chiffre d'affaires annuel moyen d'au moins 2 millions d'euros sur les 3 derniers
exercices
Accord de confidentialité signé par le candidat
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde)
au titre du présent accord cadre s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4
et R.2391-1 à R2391-10 et R.2391-16 à R.2391-17 du code de la commande publique.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives
particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou
conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des
autres membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la Directrice
Nom: Sous-Direction des Achats/HAPA
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Commune postale: CLERMONT FERRAND CEDEX 2
Point de contact: Sylvain VIGIER
Téléphone: +33 473424395 📞
Nom: Sous-Direction des Achats
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Point de contact: Service courrier

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui
se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des
candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement
sélectionnés.
Les « Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plateforme
des Achats de l'Etat (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document
présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit
impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche
dans la fenêtre d’accueil) permet d’accéder facilement à la consultation sous réserve
d’y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1 ci-avant. Ce document peut
également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de
participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site
d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement
de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet – CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 084-254920 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 280 603 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet - CS 70501
Contact
Fax: +33 473424550 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024682
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-254920
Numéro JO-S: 10

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuers-Pierrefeu (VAR)

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai (20)
3. Valeur technique (20)

Attribution du marché
Nom: Le creneau industriel
Adresse postale: Parc des Glaisins, 4 impasse des Prairies, Annecy le Vieux
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet - CS 70501
Source: OJS 2024/S 010-024682 (2024-01-10)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var