23013prp - fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Équipement routier › Matériel de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-06 | Avis de marché |
| 2023-06-26 | Informations complémentaires |
| 2023-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de marquage routier
Numéro de référence: 23013PRP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Matériel de marquage routier 📦
Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344763
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits divers pour marquage routier
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de bande préfabriquée thermocollée pour marquage routier
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 110-344763 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de marquage routier
Numéro de référence: 23013PRP
Brève description:
fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Matériel de marquage routier 📦
Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344763
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
accord-Cadre avec maximum de 100 000 euro ht par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits divers pour marquage routier
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale partant de sa date de notification au 31 décembre 2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder le 31 décembre 2025
Afficher plus
accord-Cadre avec maximum de 100 000 euro ht par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois.
Intitulé du lot: fourniture de bande préfabriquée thermocollée pour marquage routier
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de bande préfabriquée thermocollée pour marquage routier
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre avec maximum de 25 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de panneaux pour la signalisation verticale (permanente et temporaire)
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de panneaux pour la signalisation verticale (permanente et temporaire)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre avec maximum de 60 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations complémentaires (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391185
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-344763
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2023/S 124-391185 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
23013prp - fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391185
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-344763
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2023/S 124-391185 (2023-06-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712705
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de produits divers pour marquage routier
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: société d'application routière
Adresse postale: hameau de Ronquerolles - rue du Pâtis
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom: geveko markings sas
Adresse postale: 16 - 18 -16 Rue du Bon Puits - saint Sylvain d'anjou
Commune postale: Verriere-en-Anjour
Code postal: 49480
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: lacroix City Saint-Herblain
Adresse postale: 6 Impasse du Bourrelier - bP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 227-712705 (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de
matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712705
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
accord-Cadre avec maximum de 100 000 euros HT par période.
Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de
matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM
Informations complémentaires:
accord-Cadre avec maximum de 100 000 euros HT par période.
Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois
accord-Cadre avec maximum de 25 000 euros HT par période.
accord-Cadre avec maximum de 60 000 euros HT par période.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: société d'application routière
Adresse postale: hameau de Ronquerolles - rue du Pâtis
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom: geveko markings sas
Adresse postale: 16 - 18 -16 Rue du Bon Puits - saint Sylvain d'anjou
Commune postale: Verriere-en-Anjour
Code postal: 49480
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: lacroix City Saint-Herblain
Adresse postale: 6 Impasse du Bourrelier - bP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Référence
Informations complémentaires
- Date de conclusion des marchés : 15/11/2023
- modalités de consultation des marchés : Les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - direction des Finances - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 Le Creusot
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