23013prp - fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM

Avis de marché (2023-06-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Région: Saône-et-Loire 🏙️
URL: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“23013prp - fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM 23013PRP”    Afficher plus
Produits/services: Matériel de marquage routier 📦
Brève description:
“fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Description du marché: fourniture de produits divers pour marquage routier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale partant de sa date de notification au 31 décembre 2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum de 100 000 euro ht par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bande préfabriquée thermocollée pour marquage routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier 📦
Description du marché: fourniture de bande préfabriquée thermocollée pour marquage routier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum de 25 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de panneaux pour la signalisation verticale (permanente et temporaire)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Description du marché:
“fourniture de panneaux pour la signalisation verticale (permanente et temporaire)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum de 60 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-07 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas Bp61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 110-344763 (2023-06-06)

Avis d'attribution de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits divers pour marquage routier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum de 100 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum de 25 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum de 60 000 euros HT par période. Période initiale de la date de notification au 31 décembre 2024, reconductible 1 fois 12 mois”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-344763

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23013PRP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de produits divers pour marquage routier
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société d'application routière
Adresse postale: hameau de Ronquerolles - rue du Pâtis
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de bande préfabriquée thermocollée pour marquage routier
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: geveko markings sas
Adresse postale: 16 - 18 -16 Rue du Bon Puits - saint Sylvain d'anjou
Commune postale: Verriere-en-Anjour
Code postal: 49480
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de panneaux pour la signalisation verticale (permanente et temporaire)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: lacroix City Saint-Herblain
Adresse postale: 6 Impasse du Bourrelier - bP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Date de conclusion des marchés : 15/11/2023 - modalités de consultation des marchés : Les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 227-712705 (2023-11-20)