22v1330 - transport en autobus d'enfants et d'adultes sur Nice et en dehors de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Il s'agit, d'une part du déplacement en autobus d'enfants organisés par les services municipaux dans le cadre des activités scolaires, péri-scolaires et extra-scolaires telles que sorties culturelles, éducatives, sportives et récréatives(lot 1 à 3 ). D'Autre part, sont prévus des transports en autobus d'adultes à l'occasion de commémorations, cérémonie ou manifestations (lot 4 et 5)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-28 Avis de marché
2023-04-25 Informations complémentaires
2023-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497133774 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22v1330 - transport en autobus d'enfants et d'adultes sur Nice et en dehors de Nice”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Il s'agit, d'une part du déplacement en autobus d'enfants...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“déplacements en autobus d'enfants effectués vers les installations municipales faisant l'objet de plannings”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nice et en dehors de Nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 100 000,00 EurMontant Maximum : 1 200 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: déplacements en autobus d'enfants sur Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 100 000,00 EurMontant Maximum : 1 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: déplacements en autobus d'enfants hors Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: déplacements en autobus d'adultes sur Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 10 000,00 EurMontant Maximum : 250 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: déplacements en autobus d'adultes hors de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 20 000,00 EurMontant Maximum : 400 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 à 5 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 à 5 :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinatairepublic ou...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“agrément : Inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1 à 3 : L'Acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-03 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frB/Pour les lots 1 à 3 : L'Acheteur dans un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 065-193395 (2023-03-28)
Informations complémentaires (2023-04-25)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 065-193395

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-03 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-10 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2023-05-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-09 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 084-251192 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: MR le président

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 65

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-193395

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 100 000,00 EurMontant Maximum : 1 200 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: transport regional des alpes maritimes
Adresse postale: zi Plan de Peille
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 544 840 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 100 000,00 EurMontant Maximum : 1 000 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 457 672 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 327 569 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 10 000,00 EurMontant Maximum : 250 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 389 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 20 000,00 EurMontant Maximum : 400 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 160 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 544 840,00 EUR HtPour le lot 2, le candidat retenu a proposé un montant...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 152-486013 (2023-08-04)