la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet des travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier métropolitain : travaux de terrassement, de construction ou réparation de soutènement, de création de réseaux, de réalisation de revêtement de surface de nature variée (enrobé, béton désactivé, pierres) et réfection de voirie / construction de voie nouvelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet des travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier métropolitain : travaux de terrassement, de construction ou réparation de soutènement, de création de réseaux, de réalisation de revêtement de surface de nature variée (enrobé, béton désactivé, pierres) et réfection de voirie / construction de voie nouvelle
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-363028
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.B/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme : adresse internet : https://www.marches-securises.frC/Conditions de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation
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Source: OJS 2023/S 116-363028 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-791494
Se réfère à l'avis: 2023/S 116-363028
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au PFU de : 886 805 euros (H.T.).Date de conclusion du contrat du lot 1: 15/11/2023.Cet...”
pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au PFU de : 886 805 euros (H.T.).Date de conclusion du contrat du lot 1: 15/11/2023.Cet avis d'attribution ne concerne que le lot 1. Les lots 2, 3 et 4 feront l'objet d'un avis d'attribution ultérieurement
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Source: OJS 2023/S 249-791494 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2024-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de genie civil sur les voiries et espaces publics metropolitains
Numéro de référence: 22N0554
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Elle a pour objet des travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier métropolitain : travaux de terrassement, de construction ou réparation de soutènement, de création de réseaux, de réalisation de revêtement de surface de nature variée (enrobé, béton désactivé, pierres) et réfection de voirie / construction de voie nouvelle.
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande
Mini : 500 000,00 €
Maxi : 10 000 000,00 €
En valeur en € H.T.
Le marché est passé en groupement de commandes dont le...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 500 000,00 €
Maxi : 10 000 000,00 €
En valeur en € H.T.
Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et REA
Répartition financière (montants annuels): NCA: montant minimum : 500 000€HT-montant maximum :9 500 000€HT / REA: montant minimum :SANS-montant maximum : 500 000€HT
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
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Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, le candidat retenu, le Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI a proposé un montant...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, le candidat retenu, le Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 3 508 880,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat du lot 2 : 09/01/2024.
Pour information, le lot 1 a déjà fait précédemment l'objet d'un avis d' attribution.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande
Mini : 500 000,00 €
Maxi : 10 000 000,00 €
En valeur en € H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Le marché est passé en...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 500 000,00 €
Maxi : 10 000 000,00 €
En valeur en € H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et REA
Répartition financière (montants annuels): NCA: montant minimum : 500 000€HT-montant maximum :9 500 000€HT / REA: montant minimum :SANS-montant maximum : 500 000€HT
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
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Informations complémentaires:
“Le candidat retenu, le Groupement VALTINEE-(Mandataire) / PJ DANA / MARIA TP-/ DELFABRO-/ EIFFAGE ROUTE GRAND SUD a proposé un montant prévisionnel à la PFU...”
Informations complémentaires
Le candidat retenu, le Groupement VALTINEE-(Mandataire) / PJ DANA / MARIA TP-/ DELFABRO-/ EIFFAGE ROUTE GRAND SUD a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 1 680 897,70 euros (H.T.).Date de conclusion du contrat : 12/01/2024
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande
Mini : 500 000,00 €
Maxi : 10 000 000,00 €
En valeur en € H.T
Le marché est passé en groupement de commandes dont le...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 500 000,00 €
Maxi : 10 000 000,00 €
En valeur en € H.T
Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et REA
Répartition financière (montants annuels): NCA: montant minimum : 500 000€HT-montant maximum :9 500 000€HT / REA: montant minimum :SANS-montant maximum : 500 000€HT
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
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Informations complémentaires:
“Le candidat retenu, le Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI a proposé un montant prévisionnel à la PFU...”
Informations complémentaires
Le candidat retenu, le Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 1 638 274,00 euros (H.T.).Date de conclusion du contrat : 18/04/2024
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 22N0554-2
Date de conclusion du contrat: 2024-01-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 508 880 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 295 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Petit génie civil, réseaux divers, travaux d’urgences / Travaux de terrassement et de génie civil; Entretien abords chaussée (Fauchage, élagage, Abattage….)...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Petit génie civil, réseaux divers, travaux d’urgences / Travaux de terrassement et de génie civil; Entretien abords chaussée (Fauchage, élagage, Abattage….) / Espaces verts
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Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI
Numéro d'enregistrement national: 44284979000013
Adresse postale: 15 chemin du Bas des Molles - Quartier La Sirole
Code postal: 06670
Commune postale: Colomars
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatetude@la-sirolaise.com📧
Téléphone: +33 497100101📞
URL: https://www.la-sirolaise.com🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 680 897 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 15 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux spéciaux / Travaux dits acrobatiques cordiste; Travaux spéciaux” Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement VALTINEE-(Mandataire) / PJ DANA/ MARIA TP / DELFABRO / EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Numéro d'enregistrement national: 95780541900026
Adresse postale: RM 2205 Lieu dit la Sorbière
Code postal: 06420
Commune postale: Saint Sauveur sur Tinée
Courrier électronique: info@valtinee.fr📧
Téléphone: +33 493232727📞
URL: https://www.valtinee.fr🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 638 274 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 190 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux de terrassement et de génie civil - Espaces verts”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Téléphone: +33 497133774📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat du lot 2 conclu le 16/01/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1 - 3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 NICE cedex 4. Tél. +33.04.97.13.44.70. Mail :noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2024/S 084-252044 (2024-04-25)
Avis d'attribution de marché (2024-06-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS METROPOLITAINS. LOT 4
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique....”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet des travaux d'entretien, réparation et aménagement du réseau routier métropolitain : travaux de terrassement, de construction ou réparation de soutènement, de création de réseaux, de réalisation de revêtement de surface de nature variée (enrobé, béton désactivé, pierres) et réfection de voirie / construction de voie nouvelle.
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Valeur totale du marché (hors TVA): 40 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 € Maxi : 10 000 000,00 € En valeur en € H.T Le marché est passé en groupement de commandes dont le...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 € Maxi : 10 000 000,00 € En valeur en € H.T Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et REA Répartition financière (montants annuels):
NCA: montant minimum : 500 000€HT-montant maximum :9 500 000€HT / REA: montant minimum :SANS-montant maximum : 500 000€HT.
Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
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Informations complémentaires:
“Le candidat retenu, le Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI a proposé un montant prévisionnel à la PFU...”
Informations complémentaires
Le candidat retenu, le Groupement LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION (Mandataire) / GARELLI / NICOLO / DAMIANI a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 1 638 274,00 euros(H.T.).
SOUS-TRAITANCE(S) :
- Sous-traitant : SCOFFIER ET FRERES.
- Prestations sous-traitées : Travaux de terrassement et de génie civil.
- Montant sous-traitance : 150 000,00 € HT.
- Sous-traitant : ARROSAGE ET PAYSAGES.
- Prestations sous-traitées : Espaces verts.
- Montant sous-traitance : 40 000,00 € HT.
Date de conclusion du contrat : 18/04/2024.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 22N0554_4
Date de conclusion du contrat: 2024-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 638 274 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 190 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: NICE CEDEX 4
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 18/04/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1 - 3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 NICE cedex 4.
Tél. +33.04.97.13.44.70.
Mail :noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 111-342294 (2024-06-07)