la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle de Toulouse Métropole déploie et organise une large programmation d'événements et spectacles vivants de culture scientifique et technique, et d'action artistique et culturelle.Afin d'apporter un appui à l'organisation de ces événements, le pouvoir adjudicateur souhaite recourir à des prestations techniques ponctuelles pour assurer ou apporter un renfort à la coordination, préparation, mise en oeuvre et gestion des opérations de petite envergure.Le présent accord-cadre concerne les conférences, les projections et séminaires, les événements type inauguration, les événements culturels de petite envergure.Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 55 000 euro(s) Ht par an et une estimation de 41 000 euro(s) Ht par an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0393pa - ac/Hl - prestations Techniques Pour La Programmation Culturelle De La Direction De La Culture Scientifique Technique Et Industrielle
22m0393pa”
Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels📦
Brève description:
“la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle de Toulouse Métropole déploie et organise une large programmation d'événements et...”
Brève description
la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle de Toulouse Métropole déploie et organise une large programmation d'événements et spectacles vivants de culture scientifique et technique, et d'action artistique et culturelle.Afin d'apporter un appui à l'organisation de ces événements, le pouvoir adjudicateur souhaite recourir à des prestations techniques ponctuelles pour assurer ou apporter un renfort à la coordination, préparation, mise en oeuvre et gestion des opérations de petite envergure.Le présent accord-cadre concerne les conférences, les projections et séminaires, les événements type inauguration, les événements culturels de petite envergure.Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 55 000 euro(s) Ht par an et une estimation de 41 000 euro(s) Ht par an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements culturels📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle de Toulouse Métropole déploie et organise une large programmation d'événements et...”
Description du marché
la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle de Toulouse Métropole déploie et organise une large programmation d'événements et spectacles vivants de culture scientifique et technique, et d'action artistique et culturelle.Afin d'apporter un appui à l'organisation de ces événements, le pouvoir adjudicateur souhaite recourir à des prestations techniques ponctuelles pour assurer ou apporter un renfort à la coordination, préparation, mise en oeuvre et gestion des opérations de petite envergure.Le présent accord-cadre concerne les conférences, les projections et séminaires, les événements type inauguration, les événements culturels de petite envergure.Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 55 000 euro(s) Ht par an et une estimation de 41 000 euro(s) Ht par an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire nepeut pas refuser la reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -visite sur site obligatoire: L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 4 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée de type eidas reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 079-235435 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Metropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-235435
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 139-444650 (2023-07-17)