22299_Maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au profit des AIA Bretagne, Clermont-Ferrand, Cuers et du RSAM de Montauban
La présente consultation concerne le maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR - site de Lann-Bihoué), de Clermont-Ferrand (AIA CF) de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) et du 9ème régiment de soutien aéromobile (RSAM) de Montauban.
Ces bancs servent à valider les caractéristiques des générateurs après les opérations de maintenance effectuées en atelier.
Le parc est constitué de 11 bancs critiques et non critiques.
Les prestations comprennent :
- la maintenance : maintenance préventive, maintenance curative forfaitaire, les opérations de métrologie et réétalonnage, et CVPO réalisées sur les bancs,
- la maintenance curative hors forfait,
- les prestations récurrentes sur table de prix (déménagement, sommeil, remise en service, réforme)
- les prestations exceptionnelles (mise en conformité, modification)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Avis de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Quantité ou étendue:
“La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution des...”
Quantité ou étendue
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution des prestations et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.L’accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an. Il pourra faire l’objet de 5 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 6 ans.Les caractéristiques principales de l’accord-cadre sont les suivantes :Prestations forfaitaires : MCO (entretien préventif et curatif de forfaitaire - prix des pièces < SEUIL, métrologie et ré-étalonnage, CVPO)Prestations à bons de commande : : Maintenance curative de hors forfait (lorsque le prix cumulé des pièces > SEUIL)Prestations récurrentes sur table de prix (déménagement, sommeil, remise en service, réforme)Prestations exceptionnelles sur devis (Provision) (mise en conformité, modification ...)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Courrier électronique: veronique1.rossignol@intradef.gouv.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-237205
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase...”
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
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Source: OJS 2023/S 079-237205 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2024-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bretagne, de Clermont-Ferrand, de Cuers-Pierrefeu et du 9ème régiment de soutien aéromobile (RSAM) de Montauban.
Numéro de référence: 22299MPF0P0L
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne le maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne le maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR - site de Lann-Bihoué), de Clermont-Ferrand (AIA CF) de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) et du 9ème régiment de soutien aéromobile (RSAM) de Montauban.
Ces bancs servent à valider les caractéristiques des générateurs après les opérations de maintenance effectuées en atelier.
Le parc est constitué de 11 bancs critiques et non critiques.
Les prestations comprennent :
- la maintenance : maintenance préventive, maintenance curative forfaitaire, les opérations de métrologie et réétalonnage, et CVPO réalisées sur les bancs,
- la maintenance curative hors forfait,
- les prestations récurrentes sur table de prix (déménagement, sommeil, remise en service, réforme)
- les prestations exceptionnelles (mise en conformité, modification)
Le présent accord-cadre concerne le maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR - site de Lann-Bihoué), de Clermont-Ferrand (AIA CF) de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) et du 9ème régiment de soutien aéromobile (RSAM) de Montauban.
Ces bancs servent à valider les caractéristiques des générateurs après les opérations de maintenance effectuées en atelier.
Le parc est constitué de 11 bancs critiques et non critiques.
Les prestations comprennent :
- la maintenance : maintenance préventive, maintenance curative forfaitaire, les opérations de métrologie et réétalonnage, et CVPO réalisées sur les bancs,
- la maintenance curative hors forfait,
- les prestations récurrentes sur table de prix (déménagement, sommeil, remise en service, réforme)
- les prestations exceptionnelles (mise en conformité, modification)
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Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix et Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ACCORD CADRE N° 2023 - 24 31 027 000 - 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-04-19 📅
Titre: Maintien en condition opérationnelle des bancs d'essais générateurs électriques tournants d'aéronefs et accessoires au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bretagne, de Clermont-Ferrand, de Cuers-Pierrefeu et du 9ème régiment de soutien aéromobile (RSAM) de Montauban.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trescal
Adresse postale: Parc de Paris-Orly-Rungis / Immeuble Caracas
Code postal: 94523
Commune postale: Rungis cedex
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: veronique1.rossignol@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33000000000📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: veronique1.rossignol@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33473424311📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
“Procédure passée en application des articles L.2325-1 et R.2362-1 à R.2362-6 du code de la commande publique” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal administratif chargé des recours est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le Tribunal administratif chargé des recours est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.
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Source: OJS 2024/S 110-338450 (2024-06-05)