VR-DCCP-253090 : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT POUR LES BATIMENTS DE LA VLLE DE ROMANS-SUR-ISERE

Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VR-DCCP-253090 : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT POUR LES BATIMENTS DE LA VLLE DE ROMANS-SUR-ISERE
Numéro de référence: 253090
Brève description: Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Gros oeuvre
Description du marché: Lot n°1 : Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite 3 fois 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Charpente Couverture
Description du marché: Lot n°2 : Charpente Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Etanchéité
Description du marché: Lot n°3 : Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Serrurerie Menuiserie métallique
Description du marché: Lot n°4 : Serrurerie Menuiserie métallique
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Bois
Description du marché: Lot n°5 : Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : Cloisons Peintures Faux plafonds
Description du marché: Lot n°6 : Cloisons Peintures Faux plafonds
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 : Sols minces
Description du marché: Lot n°7 : Sols minces
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 : Carrelage Faïence
Description du marché: Lot n°8 : Carrelage Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 : Vitrerie Miroiterie
Description du marché: Lot n°9 : Vitrerie Miroiterie
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-17 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale pour les lots 1,2,3,4,5,6

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national: 44402
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1778909 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1778909 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5A61176F-BC12-B59B-51FE386EDE8004AA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-108232 (2026-02-13)