Travaux Les Cirses - 59 Logements Collectifs
SACOVAL
Le présent dossier concerne la construction d'un bâtiment d'habitation nommé LES CIRSES. Il se compose de 59 logements sur 11 niveaux dont 2 niveaux de parkings semi-enterré. L'ensemble se situe sur la commune de Val d'Isère
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.
Qui ?- • SACOVAL
- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Portes › Portes de garage
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'installation d'échafaudages
- • Travaux de bétonnage › Ragréages › Travaux de chape
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres › Maçonnerie de pierres de taille
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Carrelages › Carrelage mural
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux Les Cirses - 59 Logements Collectifs
Numéro de référence: 2026/01
Brève description:
“Le présent dossier concerne la construction d'un bâtiment d'habitation nommé LES CIRSES. Il se compose de 59 logements sur 11 niveaux dont 2 niveaux de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 239 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Description du marché:
“VRD - ESPACES VERTS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - Relevés préliminaires du terrain. - Implantation des fouilles. - Installations provisoires pour le lot. -...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux préparatoires de viabilité 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“GROS OEUVRE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale - Les Fondations - les Dallages - l'Infracstructure - superstructure”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CHARPENTE / COUVERTURE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale - la réalisation d'une charpente bois traditionnelle - les Ossature bois - les terrasses et balcon bois - la...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“BARDAGE / GARDE CORPS BOIS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale - la réalisation du bardage - la réalisation des gardes corps bois extérieur”
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ETANCHEITE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'étanchéité de : - murs vide technique - murs enterrés - résine pour murs enterres -étanchéité terrasse...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES BOIS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale la fourniture et la pose des menuiseries extérieurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“SERRURERIE - METALLERIE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - les escaliers métalliques caillebotis - les gardes corps - les mains courante - des portes, échelles et...”
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Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“PORTES DE GARAGES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale le fourniture et la pose de portes de garages”
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“PAREMENTS PIERRE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'habillage pierre en façade extérieur avec et sans isolation”
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“ENDUITS DE FACADES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale les enduits de façades et les isolations thermiques”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“PROJECTION PNEUMATIQUE DE LAINES MINERALES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale les projections pneumatiques de laines minérales”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“MENUISERIES INTERIEURES BOIS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale les menuiseries d'intérieurs : - Blocs portes - Habillages - Placards & mobiliers - Les Trappes”
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“CLOISONS - DOUBLAGE - FAUX-PLAFOND”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - les Doublages et plaques d'habillage - les Cloisonnements - les Faux plafonds”
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“CHAPES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - Insonorisation - Isolation mousse projetée - Chape fluide ciment - Chape traditionnelle”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“CARRELAGES-FAIENCES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale le carrelage et la faïence”
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“PEINTURES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - Peinture Sur Plâtre Et Assimilé - Peinture Sur Panneaux Bois Prépeints - Traitement Sur Bois Massif -...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le traitement des menuiseries extérieures est prévu en base dans le lot Menuiseries Extérieures et en option dans le lot Peinture. Le traitement des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“SOLS SOUPLES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale la pose de revêtement de sols”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“ASCENSEUR”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'installation des ascenseurs”
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - L'installation de chantier - L'installation de la prise de terre - L'installation des colonnes...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VMC”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - la réalisation des installations de plomberie -sanitaire, - la réalisation de l'installation de chauffage...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale nettoyage de fin chantier”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“ECHAFAUDAGES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'installation d'échafaudage”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-03-06 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sacoval
Numéro d'enregistrement national: 68085
Adresse postale: Impasse le Planay
Code postal: 73150
Commune postale: Val d'Isere
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: debaudre@sacoval.fr 📧
Téléphone: 0479401570 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1773877 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1773877 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidatures et offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 37C53952-B86D-5CAE-E437A46801A5AEA7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 024-081306 (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux Les Cirses - 59 Logements Collectifs
Numéro de référence: 2026/01
Brève description:
“Le présent dossier concerne la construction d'un bâtiment d'habitation nommé LES CIRSES. Il se compose de 59 logements sur 11 niveaux dont 2 niveaux de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 239 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Description du marché:
“VRD - ESPACES VERTS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - Relevés préliminaires du terrain. - Implantation des fouilles. - Installations provisoires pour le lot. -...”
Produits/services supplémentaires: Travaux préparatoires de viabilité 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“GROS OEUVRE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale - Les Fondations - les Dallages - l'Infracstructure - superstructure”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CHARPENTE / COUVERTURE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale - la réalisation d'une charpente bois traditionnelle - les Ossature bois - les terrasses et balcon bois - la...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“BARDAGE / GARDE CORPS BOIS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale - la réalisation du bardage - la réalisation des gardes corps bois extérieur”
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ETANCHEITE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'étanchéité de : - murs vide technique - murs enterrés - résine pour murs enterres -étanchéité terrasse...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES BOIS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale la fourniture et la pose des menuiseries extérieurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“SERRURERIE - METALLERIE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - les escaliers métalliques caillebotis - les gardes corps - les mains courante - des portes, échelles et...”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“PORTES DE GARAGES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale le fourniture et la pose de portes de garages”
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“PAREMENTS PIERRE”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'habillage pierre en façade extérieur avec et sans isolation”
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“ENDUITS DE FACADES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale les enduits de façades et les isolations thermiques”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“PROJECTION PNEUMATIQUE DE LAINES MINERALES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale les projections pneumatiques de laines minérales”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“MENUISERIES INTERIEURES BOIS”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale les menuiseries d'intérieurs : - Blocs portes - Habillages - Placards & mobiliers - Les Trappes”
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“CLOISONS - DOUBLAGE - FAUX-PLAFOND”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - les Doublages et plaques d'habillage - les Cloisonnements - les Faux plafonds”
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“CHAPES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - Insonorisation - Isolation mousse projetée - Chape fluide ciment - Chape traditionnelle”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“CARRELAGES-FAIENCES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale le carrelage et la faïence”
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“PEINTURES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - Peinture Sur Plâtre Et Assimilé - Peinture Sur Panneaux Bois Prépeints - Traitement Sur Bois Massif -...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le traitement des menuiseries extérieures est prévu en base dans le lot Menuiseries Extérieures et en option dans le lot Peinture. Le traitement des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“SOLS SOUPLES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale la pose de revêtement de sols”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“ASCENSEUR”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'installation des ascenseurs”
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - L'installation de chantier - L'installation de la prise de terre - L'installation des colonnes...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VMC”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale : - la réalisation des installations de plomberie -sanitaire, - la réalisation de l'installation de chauffage...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale nettoyage de fin chantier”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“ECHAFAUDAGES”
Informations complémentaires:
“Les travaux comprennent d'une manière générale l'installation d'échafaudage”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-03-06 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sacoval
Numéro d'enregistrement national: 68085
Adresse postale: Impasse le Planay
Code postal: 73150
Commune postale: Val d'Isere
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: debaudre@sacoval.fr 📧
Téléphone: 0479401570 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1773877 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1773877 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidatures et offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 37C53952-B86D-5CAE-E437A46801A5AEA7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 024-081306 (2026-02-02)
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