Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Ville de Mons en Baroeul
Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux de bétonnage › Ragréages › Travaux de chape
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Numéro de référence:
Brève description: Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 01 DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - DESAMIANTAGE - CURAGE
Description du marché:
Produits/services: Travaux de désamiantage
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d’Alsace
Code postal: 59370
Ville: Mons en Baroeul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 02 CHARPENTE ET OSSATURE BOIS - OSSATURE METALLIQUE
Description du marché: Charpente, structure, ossature bois et ossature métallique
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de charpente
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Adresse postale: 1bis rue d'Alsace
Ville: Mons-en-Baroeul
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 03 COUVERTURE - ETANCHEITE
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'étanchéification
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
Description du marché: Dépose, pose menuiseries, porte automatique coulissante, vitrophanie
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Adresse postale: 1bis rue d'ALsace
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 06 PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PLAFONDS ACOUSTIQUES PROJETES
Description du marché: PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PLAFONDS ACOUSTIQUES PROJETES
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de plâtrerie
📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER
Informations complémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 08 CARRELAGES - FAIENCES - CHAPES
Description du marché: CARRELAGES - FAIENCES - CHAPES
Informations complémentaires:
Produits/services: Carrelages
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 09 PEINTURES - SOLS SOUPLES - SIGNALETIQUE
Description du marché: PEINTURES - SOLS SOUPLES - SIGNALETIQUE
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de revêtements de sols
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 11 CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Description du marché: CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 12 ELECTRICITE CFO / cfa
Description du marché: ELECTRICITE CFO / cfa
Informations complémentaires:
Produits/services: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 13 PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Description du marché: PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales, planning d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 14 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description du marché: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Informations complémentaires:
Produits/services: Installation de cuisines équipées
📦
Adresse postale: 1bis rue d'Alsance
Durée de l'accord: 16 mois
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 15 ASCENSEUR
Description du marché: ASCENSEUR
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (méthodologie d'organisation spécifique pour ce chantier, mesures environnementales, Planning d’intervention)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mons en Baroeul
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 avenue Robert Schuman
Code postal: 59370
Commune postale: Mons en baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-mons-en-baroeul.fr 📧
Téléphone: +33320617890 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +3359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-100413 (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Numéro de référence:
2026/07
Brève description: Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
2026/07-01
Titre: LOT 01 DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - DESAMIANTAGE - CURAGE
Description du marché:
Travaux de gros oeuvre (terrassements, fondations, ...), démolition, désamiantage, curage. Installations de chantier
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Visite obligatoire pour remettre une offre. Voir règlement de la consultation pour les détails. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Maçonnerie et béton armé (technicité courante), Travaux de désamiantage (technicité courante), Travaux de curage), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d’Alsace
Code postal: 59370
Ville: Mons en Baroeul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause réexamen décrite au CCAP
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026/07-02
Titre: LOT 02 CHARPENTE ET OSSATURE BOIS - OSSATURE METALLIQUE
Description du marché: Charpente, structure, ossature bois et ossature métallique
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Fourniture et pose de bâtiments à ossature bois (technicité confirmée), Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé-collé et structure bois (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Adresse postale: 1bis rue d'Alsace
Ville: Mons-en-Baroeul
Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026/07-03
Titre: LOT 03 COUVERTURE - ETANCHEITE
Description du marché:
Travaux de couverture et étanchéité (toiture terrasse, couverture bardage zinc, ...)
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026/07-05
Titre: LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
Description du marché: Dépose, pose menuiseries, porte automatique coulissante, vitrophanie
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par activité économique. Visite obligatoire pour remettre une offre. Voir règlement de la consultation pour les détails. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Fourniture et pose de menuiseries extérieures (Technicité courante)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Adresse postale: 1bis rue d'ALsace
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026/07-06
Titre: LOT 06 PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PLAFONDS ACOUSTIQUES PROJETES
Description du marché: PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PLAFONDS ACOUSTIQUES PROJETES
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Plaques de pâtre (technicité courante)
Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante)
Isolation et traitement acoustique (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen au CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026/07-07
Titre: LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Fabrication et pose de menuiserie intérieure bois (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP. PSE (prestation supplémentaire éventuelle): mise en place de claustra acoustiques. Réponse obligatoire à offre de base et PSE
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026/07-08
Titre: LOT 08 CARRELAGES - FAIENCES - CHAPES
Description du marché: CARRELAGES - FAIENCES - CHAPES
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Carrelages - revêtements (technicité courante)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen voir CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026/07-09
Titre: LOT 09 PEINTURES - SOLS SOUPLES - SIGNALETIQUE
Description du marché: PEINTURES - SOLS SOUPLES - SIGNALETIQUE
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Peinture et ravalement (technicité courante)
Revêtements résilients (pvc, caoutchouc, linoleum et assimilés) (technicité supérieure)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026/07-11
Titre: LOT 11 CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Description du marché: CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Visite obligatoire avant de remettre une offre. Voir modalités au règlement de la consultation. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000m² sans surpresseur, Installation de chauffage ou de froid raccordée au réseau urbain Installation de VMC dans tout type de bâtiment sup. à 1000 m², Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2, Installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP. PSE (prestation supplémentaire éventuelle): récupération des eaux pluviales. réponse obligatoire à l'offre de base et à la PSE
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026/07-10
Titre: LOT 12 ELECTRICITE CFO / cfa
Description du marché: ELECTRICITE CFO / cfa
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Visite obligatoire avant de remettre une offre. Voir modalités au règlement de la consultation. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Installations Électriques Moyen Gros Tertiaire Industrie
Courants Faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026/07-13
Titre: LOT 13 PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Description du marché: PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Informations complémentaires:
Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Installations photovoltaïques de puissance de raccordement comprise entre 36 kVA et 250 kVA, Systèmes photovoltaïques raccordés au réseau électrique d’une puissance inférieure ou égale à 500 kVA
Solaire Photovoltaïque - indice 2 (puissance installée >36 - ≤ 250 kVa )), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales, planning d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026/07-14
Titre: LOT 14 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description du marché: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Informations complémentaires:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (qualicuisine ou équivalent), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
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Adresse postale: 1bis rue d'Alsance
Durée de l'accord: 16 mois
Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen au CCAP. PSE (prestations supplémentaires éventuelles): 5 PSE décrites au DCE. Réponse obligatoire à l'offre de base et à chaque PSE
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026/07-15
Titre: LOT 15 ASCENSEUR
Description du marché: ASCENSEUR
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (méthodologie d'organisation spécifique pour ce chantier, mesures environnementales, Planning d’intervention)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lots 4, 10, 16 et 17 de l'opération seront passés selon une procédure de marché à procédure adaptée conformément à l'article R2123-1-2° du code de la commande publique.
Adresse postale: 1bis rue d'alsace
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mons en Baroeul
Numéro d'enregistrement national:
21590410300011
Adresse postale: 27 avenue Robert Schuman
Code postal: 59370
Commune postale: Mons en baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-mons-en-baroeul.fr 📧
Téléphone: +33320617890 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cédex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +3359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-100413 (2026-02-10)
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