Travaux de dragages sur le réseau navigable de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Voies navigables de France - DTCB
Travaux de dragages sur le réseau navigable de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de dragage et de pompage
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
| 2026-02-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragages sur le réseau navigable de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI Nivernais Yonne
Valeur estimée hors TVA: 1 201 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: UTI Nivernais Yonne
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI Saône-Loire
Valeur estimée hors TVA: 1 352 500 EUR 💰
Description du marché: UTI Saône-Loire
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire
🏙️
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI Val de Loire-Seine
Valeur estimée hors TVA: 1 806 000 EUR 💰
Description du marché: UTI Val de Loire-Seine
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: UTI Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 1 503 500 EUR 💰
Description du marché: UTI Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 chemin Jacques-de-Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0345341300 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-094054 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragages sur le réseau navigable de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Numéro de référence:
25_SEMEH_ACDRAGAGE
Brève description:
Travaux de dragages sur le réseau navigable de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: UTI Nivernais Yonne
Valeur estimée hors TVA: 1 201 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: UTI Nivernais Yonne
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum
de participants à l’accord-cadre et BT-31 Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire/candidat peut présenter une offre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: UTI Saône-Loire
Valeur estimée hors TVA: 1 352 500 EUR 💰
Description du marché: UTI Saône-Loire
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre et BT-31 Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire/candidat peut présenter une offre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum
de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: UTI Val de Loire-Seine
Valeur estimée hors TVA: 1 806 000 EUR 💰
Description du marché: UTI Val de Loire-Seine
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: UTI Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 1 503 500 EUR 💰
Description du marché: UTI Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
13001779101412
Adresse postale: 1 chemin Jacques-de-Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0345341300 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an,
reconduction tacite 3 fois (durée maximum : 4 ans). La date de remise des offres est le 12/03/2026 à 17h.
Toute mention contraire dans les avis du BOAMP et JOUE est considérée comme non écrite.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-094054 (2026-02-09)
Avis de marché (2026-02-23)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 201 000 EUR 💰
1 352 500 EUR 💰
1 806 000 EUR 💰
1 503 500 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est décalée au 10 avril 2026 à 17h00.
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est décalée au 10 avril 2026 à 17h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6ba6e651-beff-4766-928a-021a0a89030b-01
Source: OJS 2026/S 038-129909 (2026-02-23)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 201 000 EUR 💰
1 352 500 EUR 💰
1 806 000 EUR 💰
1 503 500 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est décalée au 10 avril 2026 à 17h00.
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est décalée au 10 avril 2026 à 17h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6ba6e651-beff-4766-928a-021a0a89030b-01
Source: OJS 2026/S 038-129909 (2026-02-23)
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