TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DE PATIENTS ET TRANSPORTS D’USAGERS
GH Saintes - SJY, Ets support du GHT Charente Maritime Sud
TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DE PATIENTS ET TRANSPORTS D’USAGERS
Date limiteDeadline 2026-11-05
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres de patients et transports d’usagers
Numéro de référence:
Brève description: TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DE PATIENTS ET TRANSPORTS D’USAGERS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély site de Saintes et les HAD du secteur de Saintes pour le compte du GH, de 8h à 20h
Description du marché:
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du questionnaire technique
Développement durable et politique RSE en lien avec l’exécution des prestations du marché sur la base d’un cadre de réponse
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély site de Saint-Jean-d’Angély et les HAD du secteur de Saint-Jean-d’Angély pour le compte du GH, de 8h à 20h
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Royan et les HAD du secteur de Royan pour le compte du GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély, de 8h à 20h
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Jonzac et les HAD du secteur de Jonzac pour le compte du GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély de 8h à 20h
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Boscamnant de 8h à 20h
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou en transports assis professionnalisés pour l’ensemble des établissements acheteurs de 20h00 à 08h00 du lundi au dimanche, et les samedi (de 12h00 à 20h00), les dimanche et Jours Fériés de 08h00 à 20h00.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires bariatriques en véhicule adapté pour l’ensemble des établissements acheteurs (H24 / 7j/7)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport d’usagers (enfants/adolescents) en taxi pour le compte de l’ITEP sur les secteurs de Meschers-sur-Gironde et Montendre de 08h00 à 20h00 du lundi au vendredi.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GH Saintes - SJY, Ets support du GHT Charente Maritime Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Boulevard Ambroise Paré
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054349?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054349?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du greffe
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-691536 (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres de patients et transports d’usagers
Numéro de référence:
PA000433
Brève description: TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DE PATIENTS ET TRANSPORTS D’USAGERS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély site de Saintes et les HAD du secteur de Saintes pour le compte du GH, de 8h à 20h
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély site de Saintes et les HAD du secteur de Saintes pour le compte du GH, de 8h à 20h
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du questionnaire technique
Développement durable et politique RSE en lien avec l’exécution des prestations du marché sur la base d’un cadre de réponse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély site de Saint-Jean-d’Angély et les HAD du secteur de Saint-Jean-d’Angély pour le compte du GH, de 8h à 20h
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély site de Saint-Jean-d’Angély et les HAD du secteur de Saint-Jean-d’Angély pour le compte du GH, de 8h à 20h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Royan et les HAD du secteur de Royan pour le compte du GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély, de 8h à 20h
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Royan et les HAD du secteur de Royan pour le compte du GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély, de 8h à 20h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Jonzac et les HAD du secteur de Jonzac pour le compte du GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély de 8h à 20h
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Jonzac et les HAD du secteur de Jonzac pour le compte du GH Saintes – Saint-Jean-d’Angély de 8h à 20h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Boscamnant de 8h à 20h
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le CH de Boscamnant de 8h à 20h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Transports sanitaires en ambulance ou en transports assis professionnalisés pour l’ensemble des établissements acheteurs de 20h00 à 08h00 du lundi au dimanche, et les samedi (de 12h00 à 20h00), les dimanche et Jours Fériés de 08h00 à 20h00.
Description du marché:
Transports sanitaires en ambulance ou en transports assis professionnalisés pour l’ensemble des établissements acheteurs de 20h00 à 08h00 du lundi au dimanche, et les samedi (de 12h00 à 20h00), les dimanche et Jours Fériés de 08h00 à 20h00.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Transports sanitaires bariatriques en véhicule adapté pour l’ensemble des établissements acheteurs (H24 / 7j/7)
Description du marché:
Transports sanitaires bariatriques en véhicule adapté pour l’ensemble des établissements acheteurs (H24 / 7j/7)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Transport d’usagers (enfants/adolescents) en taxi pour le compte de l’ITEP sur les secteurs de Meschers-sur-Gironde et Montendre de 08h00 à 20h00 du lundi au vendredi.
Description du marché:
Transport d’usagers (enfants/adolescents) en taxi pour le compte de l’ITEP sur les secteurs de Meschers-sur-Gironde et Montendre de 08h00 à 20h00 du lundi au vendredi.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GH Saintes - SJY, Ets support du GHT Charente Maritime Sud
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Adresse postale: 11 Boulevard Ambroise Paré
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054349?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054349?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du greffe
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, le droit français est seul applicable. Le Tribunal administratif de Poitiers sera seul compétent. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 15, rue de Blossac - BP 541 - 86020 POITIERS cedex. Téléphone : 05 49 60 79 19 / Télécopie : 05 49 60 68 09 / Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Poitiers - 15, rue de Blossac - BP 541 - 86020 POITIERS cedex - Téléphone : 05 49 60 79 19 / Télécopie : 05 49 60 68 09 / Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr Voies et délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 551-1et s. du Code de Justice Administrative - CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-691536 (2026-10-05)
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