TRANSPORT PUBLIC REGULIER, SCOLAIRE ET OCCASIONNEL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Communauté d'agglomération du Bocage bressuirais
TRANSPORT PUBLIC REGULIER, SCOLAIRE ET OCCASIONNEL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-12 | Avis de marché |
| 2026-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport public regulier, scolaire et occasionnel sur le territoire de la communaute d'agglomeration du bocage bressuirais
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réseau urbain de Bressuire
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Réseau urbain de Bressuire
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1 Qualité de l'organisation générale de l'exploitation?: organisation de l'entreprise, planification et gestion des moyens humains (graphicage / habillage), organisation de la maintenance, moyens matériels affectés au service (taille, âge et état du parc), qualité du reporting, de la transparence de la gestion et des informations transmises à l'Aom
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 2.2 Continuité et fiabilité du service?: dispositifs mis en oeuvre pour garantir la continuité du service en cas d'aléas, procédures en cas d'incident, modalités de communication et d'alerte à l'Aom
2.3 Qualité du service rendu aux usagers?: organisation de l'information voyageurs, relation avec les usagers, traitement des réclamations, sécurité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.4 Mise en oeuvre des mesures relatives à la préservation de l'environnement?dans le cadre de l'exécution du marché : mesures pour réduire les émissions de Ges, formation du personnel, suivi environnemental des consommation
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mauléonais
Valeur estimée hors TVA: 3496201.32 EUR 💰
Description du marché: Mauléonais
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Argentonnais
Valeur estimée hors TVA: 3253978.92 EUR 💰
Description du marché: Argentonnais
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nueil-Les-Aubiers
Valeur estimée hors TVA: 3236272.86 EUR 💰
Description du marché: Nueil-Les-Aubiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cerizéen
Valeur estimée hors TVA: 5697563.04 EUR 💰
Description du marché: Cerizéen
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Moncoutantais
Valeur estimée hors TVA: 5607910.08 EUR 💰
Description du marché: Moncoutantais
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bressuirais
Valeur estimée hors TVA: 3844547.58 EUR 💰
Description du marché: Bressuirais
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-13 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAROLLEAU Pierre-Yves
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: 0549811900 📞
URL: http://www.agglo2b.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792957 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792957 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole
11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-177921 (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport public regulier, scolaire et occasionnel sur le territoire de la communaute d'agglomeration du bocage bressuirais
Brève description:
TRANSPORT PUBLIC REGULIER, SCOLAIRE ET OCCASIONNEL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Réseau urbain de Bressuire
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Réseau urbain de Bressuire
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1 Qualité de l'organisation générale de l'exploitation?: organisation de l'entreprise, planification et gestion des moyens humains (graphicage / habillage), organisation de la maintenance, moyens matériels affectés au service (taille, âge et état du parc), qualité du reporting, de la transparence de la gestion et des informations transmises à l'Aom
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 2.2 Continuité et fiabilité du service?: dispositifs mis en oeuvre pour garantir la continuité du service en cas d'aléas, procédures en cas d'incident, modalités de communication et d'alerte à l'Aom
2.3 Qualité du service rendu aux usagers?: organisation de l'information voyageurs, relation avec les usagers, traitement des réclamations, sécurité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.4 Mise en oeuvre des mesures relatives à la préservation de l'environnement?dans le cadre de l'exécution du marché : mesures pour réduire les émissions de Ges, formation du personnel, suivi environnemental des consommation
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mauléonais
Valeur estimée hors TVA: 3496201.32 EUR 💰
Description du marché: Mauléonais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Argentonnais
Valeur estimée hors TVA: 3253978.92 EUR 💰
Description du marché: Argentonnais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Nueil-Les-Aubiers
Valeur estimée hors TVA: 3236272.86 EUR 💰
Description du marché: Nueil-Les-Aubiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Cerizéen
Valeur estimée hors TVA: 5697563.04 EUR 💰
Description du marché: Cerizéen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Moncoutantais
Valeur estimée hors TVA: 5607910.08 EUR 💰
Description du marché: Moncoutantais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Bressuirais
Valeur estimée hors TVA: 3844547.58 EUR 💰
Description du marché: Bressuirais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-13 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-13 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Numéro d'enregistrement national:
50666
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAROLLEAU Pierre-Yves
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: 0549811900 📞
URL: http://www.agglo2b.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792957 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792957 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
DE66E0BE-09DC-A507-E95DA2B7AD5F372B
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole
11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
DE66E0AF-9C2B-E326-80580F3A480A3D60
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-177921 (2026-03-12)
Avis d'attribution de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 29798574.37 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-19 📅
Titre: Réseau urbain de Bressuire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3632300.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Denis Papin
Code postal: 79200
Commune postale: Parthenay
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3662661.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Services 25207, 25107, 25307, 25201, 25101, 25301
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 684890.86 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Services 25207, 25107, 25307, 25201, 25101, 25301
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervouet france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue Des Grands Moulins
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-Vendee
Région: Vendée 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4185038.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: Services 3231, 20201, 22102, 22202, 22302
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 516715.88 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Services 3231, 20201, 22102, 22202, 22302
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3536285.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1602244.09 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4810305.41 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages rigaudeau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Rue De L'Ocean
Code postal: 85110
Commune postale: Saint-Prouant
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5828158.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4143824.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: MENARD Emmanuelle
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 138-504107 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
S-PF-1792957
Valeur totale du marché (hors TVA): 29798574.37 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026 06 Aoo L1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-19 📅
Titre: Réseau urbain de Bressuire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3632300.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir atlantique
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Denis Papin
Code postal: 79200
Commune postale: Parthenay
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3662661.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Services 25207, 25107, 25307, 25201, 25101, 25301
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 684890.86 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Services 25207, 25107, 25307, 25201, 25101, 25301
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervouet france
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-2-1
Adresse postale: 15 Rue Des Grands Moulins
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-Vendee
Région: Vendée 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4185038.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Informations sur la sous-traitance
Description: Services 3231, 20201, 22102, 22202, 22302
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 516715.88 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Services 3231, 20201, 22102, 22202, 22302
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3536285.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Informations sur la sous-traitance
Description:
Services 20126, 26301, 2107, 20226, 26105, 3612, 20101, 26101, 26201, 26302, 20301, 20327, 26102, 26303, 3611, 20130, 26204
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1602244.09 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
Services 20126, 26301, 2107, 20226, 26105, 3612, 20101, 26101, 26201, 26302, 20301, 20327, 26102, 26303, 3611, 20130, 26204
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4810305.41 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages rigaudeau
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-5-1
Adresse postale: 29 Rue De L'Ocean
Code postal: 85110
Commune postale: Saint-Prouant
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5828158.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4143824.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1792957-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: MENARD Emmanuelle
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
6436F307-A34C-BDDF-776B8B69822CF171
Organe de révision
6436F2F4-C635-11A0-2E1F992AE5D27698
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6436F327-B876-C0ED-E4312869C529EFB3
Source: OJS 2026/S 138-504107 (2026-07-17)
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- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)