Restauration de pelouses marnicoles - Broyage avec exportation - camp militaire d'Avon - commune d'Avon (79)
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Restauration de pelouses marnicoles - Broyage avec exportation - camp militaire d'Avon - commune d'Avon (79)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services horticoles
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration de pelouses marnicoles - Broyage avec exportation - camp militaire d'Avon - commune d'Avon (79)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Restauration de pelouses marnicoles – Broyage avec exportation
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Ville: Deux Sèvres
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 138840
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ecBWk5G9EZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Le0iADUmVz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration de pelouses marnicoles - Broyage avec exportation - camp militaire d'Avon - commune d'Avon (79)
Numéro de référence:
2026-03_79
Brève description:
Restauration de pelouses marnicoles - Broyage avec exportation - camp militaire d'Avon - commune d'Avon (79)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Restauration de pelouses marnicoles – Broyage avec exportation
Description du marché:
Restauration de pelouses marnicoles - Broyage avec exportation au camp militaire d’Avon – commune d’Avon (79)
Produits/services: Services horticoles
📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Ville: Deux Sèvres
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 138840
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ecBWk5G9EZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Le0iADUmVz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat
Référé contractuel : 31j
Recours de pleine juridiction : 2 mois
Source: OJS 2026/S 024-081083 (2026-02-03)
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