Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité du lot 1 "Bâtiments modulaires" de l'appel d'offre précédent 25AOO-817. Cet accord-cadre avec un maximum de 1 500 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La durée du marché est de 36 mois à compter de sa notification (date prévisionnelle mai 2026)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-12.
Avis de marché (2026-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux : installation d'une école provisoire en modulaires
Numéro de référence: 2026C2046
Brève description:
“Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité du lot 1 "Bâtiments modulaires" de l'appel d'offre précédent 25AOO-817.
Cet...”
Brève description
Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité du lot 1 "Bâtiments modulaires" de l'appel d'offre précédent 25AOO-817.
Cet accord-cadre avec un maximum de 1 500 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La durée du marché est de 36 mois à compter de sa notification (date prévisionnelle mai 2026)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité du lot 1 "Bâtiments modulaires" de l'appel d'offre précédent 25AOO-817.
Cet...”
Description du marché
Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité du lot 1 "Bâtiments modulaires" de l'appel d'offre précédent 25AOO-817.
Cet accord-cadre avec un maximum de 1 500 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La durée du marché est de 36 mois à compter de sa notification (date prévisionnelle mai 2026)
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Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Cohérence et optimisation du calendrier proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade que les éléments de la candidature tels que définis dans le...”
S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade que les éléments de la candidature tels que définis dans le règlement de la candidature. Le dossier de consultation de la phase offre ne sera transmis qu'aux seuls candidats admis. Une visite sur site est préconisée à la phase offre. Les modalités d'organisation de la visite seront indiquées dans le règlement de la consultation aux candidats admis.
L'intégralité des documents relatifs à la phase candidature se trouve sur le profil acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
La date d'envoi prévisionnelle d'envoi du dossier de consultation est mars 2026. La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FDB6F5D5-F338-77EA-15EF21741EB47B0C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: FDB6F5E6-CBE1-3C6F-A3D668F497E55B12
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-025655 (2026-01-12)