QUETIGNY / SAINT APOLLINAIRE – ECOPARC DIJON BOURGOGNE : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA PHASE 2 DE L’ECOPARC DIJON BOURGOGNE (4 LOTS)

SPLAAD

QUETIGNY / SAINT APOLLINAIRE – ECOPARC DIJON BOURGOGNE : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA PHASE 2 DE L’ECOPARC DIJON BOURGOGNE (4 LOTS)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-20 Avis de marché
2026-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: QUETIGNY / SAINT APOLLINAIRE – ECOPARC DIJON BOURGOGNE : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA PHASE 2 DE L’ECOPARC DIJON BOURGOGNE (4 LOTS)
Numéro de référence: SPLTVX26001
Brève description:
QUETIGNY / SAINT APOLLINAIRE – ECOPARC DIJON BOURGOGNE : MARCHE ALLOTI DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA PHASE 2 DE L’ECOPARC DIJON BOURGOGNE (4 LOTS)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT N°1 : Terrassements, voirie et pluvial
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Comprend les travaux suivants : • Terrassements • Gestion des eaux pluviales (bassins, réseaux, fossés…) • Structures de chaussées, revêtements et bordures • Signalisation et mobilier urbain
Informations complémentaires:
TRANCHE FERME : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager / réalisation corridor écologique • Rue du Petit Pré • Avenue Centrale • Rue de la Ferme • Rue du Bois de Pierre • Rue de Marche-Maille • Rue Haute TRANCHE OPTIONNELLE 1 (TO1) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue Haute • Rue des Gorguenots TRANCHE OPTIONNELLE 2 (TO2) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue du Bois de Pierre • Rue Moyenne Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Variantes à l’initiative du candidat : LOT 1 : La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire est autorisée pour la réalisation des travaux décrits ci-après : • Structure de chaussée (couche d’assise et de roulement) Attention : les variantes sont autorisées dans le respect des limites suivantes : - 1 variante maximum par candidat. - La modification est possible sur les couches de produits bitumineux : épaisseurs et matériaux. - Les exigences techniques de base devront être respectées. Les performances mécaniques de l’offre variantée seront équivalentes ou supérieures à l’offre de base. - La modification ne pourra pas porter sur le profil en long, profil en travers, les largeurs de voirie et les emprises foncières. Le maitre d’ouvrage se réserve le droit de ne pas retenir la variante même si elle est moins chère. Il est précisé que les offres de base ainsi que les offres variantes font l’objet d’une notation dans des conditions similaires et sont analysées au sein du même classement. La présentation des variantes doit répondre aux exigences suivantes : • Le dépôt d’une offre de base est obligatoire. Toute réponse de candidat qui ne présenterait qu’une solution variante seule sera jugée non conforme ; • La proposition de variante doit faire l’objet de la remise des documents complémentaires suivants : o Note de présentation technique et méthodologique identifiant clairement les variations par rapport à la solution de base, et justification de la variante proposée (intérêt technique, financier, délais…) ; o Pièces du marché modifiées par la variante, en particulier :  Détail Estimatif, présentant de manière détaillée : • Les quantités estimatives modifiées par le choix de la variante ; • Les prestations nouvelles détaillées par lignes de prix ; • Les sous-détail de prix de toutes les prestations nouvelles du fait du choix de la variante. o Une notice sur les adaptations ou les compléments à apporter aux CCAP, CCTP et aux pièces financières, avec rédaction complète des libellés des prix, de l'unité de règlement, de la mise en valeur avec sous détail justificatif ; o Tous documents techniques écrits et graphiques synthétiques nécessaires à la compréhension de la proposition, permettant de définir et justifier sans ambiguïté la variante proposée ; o Les plannings et phasages associés (si modifiés) ; o Les sous-détails de prix (si modifiés) ainsi que les sous-détails de prix nouveaux ; o Le cas échéant, une note sur les risques prévisibles de la solution préconisée ; o En cas de variantes modifiant la nature ou type d’échantillons remis au titre de l’offre de base, remettre les échantillons correspondant à la variante proposée ; o Le cas échéant, une note relative à la prise en compte des impacts de la variante sur les autres lots. • Concernant les variantes et propositions associées, le soumissionnaire est informé que le maître d’ouvrage pourra demander la forfaitisation de l’offre ou des prix impactés (potentiellement ou non) au regard de la solution de base. Le refus du soumissionnaire pourra entrainer la non-conformité de l’offre.
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Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT N°2 : Réseaux EU et AEP
Description du marché:
Comprend les travaux suivants : • Canalisations EU et AEP • Postes de relevage et refoulement EU
Informations complémentaires:
TRANCHE FERME : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager / réalisation corridor écologique • Rue du Petit Pré • Avenue Centrale • Rue de la Ferme • Rue du Bois de Pierre • Rue de Marche-Maille • Rue Haute TRANCHE OPTIONNELLE 1 (TO1) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue Haute • Rue des Gorguenots TRANCHE OPTIONNELLE 2 (TO2) : travaux de réalisation de voiries, réseaux et d’aménagement paysager • Rue du Bois de Pierre • Rue Moyenne Clauses d’insertion obligatoires : La SPLAAD dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Variantes à l’initiative du candidat : POUR LES LOTS N° 2, 3 et 4 : Variante à l’initiative du candidat non autorisée. L’offre doit être strictement conforme aux pièces du marché. En cas de présentation d’une variante, seule l’offre de base sera prise en compte.
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Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT N°3 : Réseaux secs
Description du marché:
Comprend les travaux suivants : • Génie civil Telecom / télésurveillance • Réseau éclairage public
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT N°4 : Espaces verts
Description du marché:
Comprend les travaux suivants : • Plantations et espaces verts • Equipement ludiques et sportifs
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 7 de plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Splaad
Numéro d'enregistrement national: 51402185600018
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau - CS 77418
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: marches@splaad.com 📧
Téléphone: +33 345839013 📞
URL: www.splaad.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688250?orgAcronyme=l1p 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688250?orgAcronyme=l1p 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément aux articles L2124-1, L2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique, le marché est passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert. Pour toute autre information complémentaire, veuillez vous référer au Règlement de la Consultation. Les documents sont téléchargeables sur le site ARNIA à l’adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr/ Référence SPLTVX26001
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Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210111500480
Adresse postale: 13 Boulevard Clémenceau
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/dijon/tribunal-judiciaire-de-dijon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-046822 (2026-01-20)
Avis d'attribution de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 592 153 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
60

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026T00005
Date de conclusion du contrat: 2026-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 720 729 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia bourgogne franche - comte
Numéro d'enregistrement national: 348899295
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 527 064 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de EHTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ehtp
Numéro d'enregistrement national: 439987405
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 893 855 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de COLAS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national: 329338883

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 450 505 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 339609661
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-apollinaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 085-302339 (2026-04-30)
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