PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE

CHU d'Angers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-16	Avis de marché
2026-04-09	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers en accueil de jour et pasa pour les etablissements du ght du maine et loire
Numéro de référence: DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ
Brève description:

PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE

Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1
Description du marché:

Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Saint Nicolas du CHU d’Angers

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-07 📅
Date de fin: 2030-09-06 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2
Description du marché:

Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Antoine Cristal du CH de Saumur

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3
Description du marché:

Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4
Description du marché:

Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD du CH Layon Aubance

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Numéro d'enregistrement national: 26490003600015
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353321 📞
URL: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1744005100010
Département: 44
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-183361 (2026-03-16)

Avis de marché (2026-04-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:59.000 📅

Changements
Autres informations complémentaires
DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 25a06c19-e299-4513-b8cc-67091bd2208a-01
Source: OJS 2026/S 070-247302 (2026-04-09)

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