Prestations de traiteur
Annemasse Les Voirons Agglomération
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre vise à encadrer les prestations de traiteur et de restauration nécessaires à l'organisation des événements organisés par Annemasse Agglo, dans un souci de cohérence, de qualité de service et de développement durable
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-24 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis de marché |
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Ville: Annemasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Buffets repas assis avec ou sans service
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-30 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DOUBLET Gabriel
Courrier électronique: commande-publique@annemasse-agglo.fr 📧
Téléphone: 0450878300 📞
Fax: 0450878322 📠
URL: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1785126 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1785126 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472770520 📞
Fax: 0478928316 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-134493 (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur
Numéro de référence:
2025056
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre vise à encadrer les prestations de traiteur et de restauration nécessaires à l'organisation des événements organisés par Annemasse Agglo, dans un souci de cohérence, de qualité de service et de développement durable
Afficher plus
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Buffets-cocktails apéritifs, déjeunatoires ou dînatoires avec pièces froides ou chaudes, petits fours sucrés ou salés, mignardises ou équivalents
Produits/services supplémentaires: Services traiteur
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Ville: Annemasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, dont la durée pour chaque période est de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Buffets repas assis avec ou sans service
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
Buffets repas froids ou chauds, prestation de traiteur, repas assis avec ou sans service
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-30 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
52492
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DOUBLET Gabriel
Courrier électronique: commande-publique@annemasse-agglo.fr 📧
Téléphone: 0450878300 📞
Fax: 0450878322 📠
URL: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1785126 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1785126 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les sous-critères du critère "qualité de la prestation" (45.0) sont les suivants :
2.1 Nature, variété et choix des mets proposés (25.0)
2.2 Moyens et méthodologie mis en place pour la réalisation des prestations (20.0)
Les sous-critères du critère "Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché" sont les suivants :
3.1 Mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire pour l'exécution du marché
3.2 Produits durables et de qualité pour la réalisation des prestations du marché
3.3 Gestion des emballages, contenants et déchets dans le cadre de l'exécution du marché
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Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
A13E9BE3-0041-9F2C-830EDBE4B586E7E9
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472770520 📞
Fax: 0478928316 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A13E9BCF-AD3B-B8D1-D38738EB3984CC03
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-134493 (2026-02-24)
Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
150 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-30 17:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 134493-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0e5d780-b19e-4d69-9d8c-c7b01e830ab2-01
Source: OJS 2026/S 057-199241 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
150 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-30 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-30 17:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 134493-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
411317DF-B72F-6FCA-D89E805889D1D307
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
411317C3-BF38-D7CC-A11CCDB4FB377AD8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
411317F7-C1EF-0D9B-3065F2D3D9160131
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/03/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 30/04/2026 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/03/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 30/04/2026 à 17h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: b0e5d780-b19e-4d69-9d8c-c7b01e830ab2-01
Source: OJS 2026/S 057-199241 (2026-03-19)
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
150 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-18 17:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0e5d780-b19e-4d69-9d8c-c7b01e830ab2-01
Source: OJS 2026/S 084-297309 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
150 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-18 17:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
795AD2E9-9D86-DFB7-3E088BC2EAB6D812
Organe de révision
795AD2CF-9E60-01DE-DCE98A31666CAF87
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
795AD2FB-0CDA-0ADF-03B136244F08A800
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/04/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 18/05/2026 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/04/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 18/05/2026 à 17h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: b0e5d780-b19e-4d69-9d8c-c7b01e830ab2-01
Source: OJS 2026/S 084-297309 (2026-04-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)