Prestations de fourniture et de livraison en combustible pétrolier pour les Groupes Electrogènes de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
regie de L'Eau bordeaux metropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées dans le CCTP. Cet accord cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole (REBM). Le présent accord-cadre est un marché à obligation de résultat. Le titulaire est donc tenu de respecter les dispositions suivantes : -disposer de moyens d'intervention fiables et adaptés aux installations de la REBM ; -garantir la fourniture et la livraison des carburants dans les délais impartis ; -garantir la fourniture et la livraison des carburants quelle que soit sa valeur ; -respecter la sécurité des personnes et des biens, le code du travail et tenir compte de la protection de l'environnement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-06 | Avis de marché |
| 2026-03-03 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fourniture et de livraison en combustible pétrolier pour les Groupes Electrogènes de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de fourniture et de livraison de Gazole Non Routier additivé et fioul domestique (rubis force Traction Plus) pour les groupes électrogènes de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Les lieux d'exécution des prestations sont fixés à l'annexe 1 du Cctp. Les sites sont susceptibles d'évoluer sur le périmètre de Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de fourniture et de livraison de biocarburant HVO100 pour les Groupes Electrogènes de la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-09 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-09 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 91, rue Paulin
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PONZETTO Vincent
Courrier électronique: marchespublics@leaubordeauxmetropole.fr 📧
Téléphone: 0890109329 📞
URL: https://leaubordeauxmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776265 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776265 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-090934 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fourniture et de livraison en combustible pétrolier pour les Groupes Electrogènes de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro de référence:
2025-FCS-0105
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées dans le CCTP.
Cet accord cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole (REBM).
Le présent accord-cadre est un marché à obligation de résultat.
Le titulaire est donc tenu de respecter les dispositions suivantes :
-disposer de moyens d'intervention fiables et adaptés aux installations de la REBM ;
-garantir la fourniture et la livraison des carburants dans les délais impartis ;
-garantir la fourniture et la livraison des carburants quelle que soit sa valeur ;
-respecter la sécurité des personnes et des biens, le code du travail et tenir compte de la protection de l'environnement
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Produits/services: Fioul domestique 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Prestations de fourniture et de livraison de Gazole Non Routier additivé et fioul domestique (rubis force Traction Plus) pour les groupes électrogènes de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de fourniture et de livraison de Gazole Non Routier additivé et fioul domestique (rubis force Traction Plus) pour les groupes électrogènes de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole<br/>
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les lieux d'exécution des prestations sont fixés à l'annexe 1 du Cctp. Les sites sont susceptibles d'évoluer sur le périmètre de Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Prestations de fourniture et de livraison de biocarburant HVO100 pour les Groupes Electrogènes de la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de fourniture et de livraison de biocarburant HVO100 pour les Groupes Electrogènes de la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-09 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-09 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpouvoir de signature de la personne habilitée à engager la sociétéattestation d'assurance pour les risques professionnels en lien avec les prestations à réaliserpour chaque conducteur : copie du permis de conduire en cours de validité et copie du certificat de formation Adr (transport de produits dangereux : carburant) en cours de validité.Pour le compteur volumétrique qui définit la quantité de carburant livrée : copie du certificat du contrôle de métrologie.Les certificats d'agrément attestant de la conformité des contenants aux normes applicables. Liste des fournitures de carburant effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Déclaration des moyens techniques mis en oeuvre pour exécuter les prestations : outillages, matériels, types et nombre de véhicule, habilitation de chauffeur, capacité d'intervenir en astreinte, kit de 1ère urgence antipollution en cas de déversement.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratvisites périodiques réglementaires du véhicule (citernes, flexibles, dispositifs de sécurité)
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Cet accord cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole (REBM). Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les modalités de variation des prix sont définies par lot.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national:
85118
Adresse postale: 91, rue Paulin
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PONZETTO Vincent
Courrier électronique: marchespublics@leaubordeauxmetropole.fr 📧
Téléphone: 0890109329 📞
URL: https://leaubordeauxmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776265 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776265 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
FCBD5000-D906-09AE-01686DDD198C95C2
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
FCBD4FEB-B4B9-6B98-56B14ED66AB44465
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-090934 (2026-02-06)
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
680 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-20 13:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-20 13:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 90934-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2abe110a-921a-4ac2-bde7-8d74d501a1be-01
Source: OJS 2026/S 044-150100 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
680 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-20 13:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-20 13:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 90934-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
0215DAE8-BBCB-F775-D6F695EB3B0270E9
Organe de révision
0215DAD9-A4D9-CCCF-BE1673A59856558A
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 09/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 20/03/2026 à 13h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/03/2026 à 12h01 au plus tard. Lire 20/03/2026 à 13h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 2abe110a-921a-4ac2-bde7-8d74d501a1be-01
Source: OJS 2026/S 044-150100 (2026-03-03)
Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
680 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 13:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-04 13:01:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2abe110a-921a-4ac2-bde7-8d74d501a1be-01
Source: OJS 2026/S 057-197153 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
680 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 13:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-04 13:01:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
454E4AE8-BA18-2D67-E88E241A7B29FBF7
Organe de révision
454E4AD3-C90F-640F-C58878C095CB9826
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 20/03/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 13h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/03/2026 à 13h01 au plus tard. Lire 04/05/2026 à 13h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 2abe110a-921a-4ac2-bde7-8d74d501a1be-01
Source: OJS 2026/S 057-197153 (2026-03-19)
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
680 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-26 12:01:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2abe110a-921a-4ac2-bde7-8d74d501a1be-01
Source: OJS 2026/S 086-304494 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
680 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-26 12:01:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
B78E6663-0991-E08C-936E6518C5128AC0
Organe de révision
B78E663B-94BC-2E55-21E0017267A30AF9
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/05/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/05/2026 à 13h01 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 12h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 2abe110a-921a-4ac2-bde7-8d74d501a1be-01
Source: OJS 2026/S 086-304494 (2026-04-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)