PRESTATIONS DE CARACTERISATION PAR FAISCEAUX D’IONS HAUTE ENERGIE

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Prestations de caractérisation par faisceaux d'ions haute énergie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-02 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de caracterisation par faisceaux d’ions haute energie
Numéro de référence: AOO-B25-05667-CM
Brève description: Prestations de caractérisation par faisceaux d'ions haute énergie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: PRESTATIONS DE CARACTERISATION PAR FAISCEAUX D’IONS HAUTE ENERGIE
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre peut être prolongé deux fois une année par affermissement de tranches optionnelles de durée
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: CEA Grenoble
17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Camille MOREAU
Courrier électronique: camille.moreau@cea.fr 📧
Téléphone: 0438785306 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le DCE est disponible à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence AOO-B25-05667-CM
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-078522 (2026-02-02)