Prestations d'impression de supports de communication, distribution de documents institutionnels et fourniture d'objets publicitaires pour le service communication de la Communauté de communes Pays d'Evian - Vallée d'Abondance (CCPEVA)
Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Services d'impression › Services d'impression numérique
- • Services de courrier › Services multimodaux de courrier
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression de supports de communication, distribution de documents institutionnels et fourniture d'objets publicitaires pour le service communication de la Communauté de communes Pays d'Evian - Vallée d'Abondance (CCPEVA)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services postaux et services de courrier 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression petites et moyennes séries (Impressions courantes ou tiré à-part petites quantités)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression de tirages moyens et gros volumes (documents et publications institutionnelles)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'articles et d'objets promotionnels et goodies
Description du marché: Fourniture d'articles et d'objets promotionnels et goodies
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distribution du magazine et autres documents institutionnels
Description du marché: Distribution du magazine et autres documents institutionnels
Produits/services supplémentaires: Services multimodaux de courrier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services postaux et services de courrier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions particulières sont précisées dans les documents du DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays d'evian vallee d'abondance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 851 Avenue des Rives du Léman
Cs 10084
Code postal: 74500
Commune postale: Publier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BENED Regis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0458570300 📞
Fax: 0458570301 📠
URL: http://www.cc-peva.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883765 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883765 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-687329 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression de supports de communication, distribution de documents institutionnels et fourniture d'objets publicitaires pour le service communication de la Communauté de communes Pays d'Evian - Vallée d'Abondance (CCPEVA)
Numéro de référence:
26AG637
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services postaux et services de courrier 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Impression petites et moyennes séries (Impressions courantes ou tiré à-part petites quantités)
Description du marché:
Impression petites et moyennes séries (Impressions courantes ou tiré à-part petites quantités)
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Impression de tirages moyens et gros volumes (documents et publications institutionnelles)
Description du marché:
Impression de tirages moyens et gros volumes (documents et publications institutionnelles)
Produits/services supplémentaires: Services d'impression
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture d'articles et d'objets promotionnels et goodies
Description du marché: Fourniture d'articles et d'objets promotionnels et goodies
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Distribution du magazine et autres documents institutionnels
Description du marché: Distribution du magazine et autres documents institutionnels
Produits/services supplémentaires: Services multimodaux de courrier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services postaux et services de courrier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions particulières sont précisées dans les documents du DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays d'evian vallee d'abondance
Numéro d'enregistrement national:
58839
Adresse postale: 851 Avenue des Rives du Léman
Cs 10084
Code postal: 74500
Commune postale: Publier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BENED Regis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0458570300 📞
Fax: 0458570301 📠
URL: http://www.cc-peva.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883765 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883765 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
E3AFEE76-DEAD-C739-58840FDA78A93BD3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-687329 (2026-10-02)
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