Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône Alpes du CNFPT ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement
Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône Alpes du CNFPT ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement sur les sites de Lyon (69), Clermont-Ferrand (63) et Grenoble (38)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
Avis de marché (2026-02-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône Alpes du CNFPT ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement
Numéro de référence: ACH25074
Brève description:
“Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône...”
Brève description
Prestations d'hébergement pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône Alpes du CNFPT ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement sur les sites de Lyon (69), Clermont-Ferrand (63) et Grenoble (38)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier📦
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Hébergement sur Lyon intra-muros pour des participants à des actions de formation, aux réunions et séminaires organisés par la délégation d'Auvergne...”
Description du marché
Hébergement sur Lyon intra-muros pour des participants à des actions de formation, aux réunions et séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT. ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement
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Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement hôtelier📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2031” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat est reconduit de manière tacite pour trois (3) périodes supplémentaires d'un an chacune” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Hébergement sur Sainte-Foy-Lès-Lyon, Oullins, Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Ecully et Chaponost pour des participants à des actions de formation, aux...”
Description du marché
Hébergement sur Sainte-Foy-Lès-Lyon, Oullins, Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Ecully et Chaponost pour des participants à des actions de formation, aux réunions et séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT. ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Hébergement sur Clermont-Ferrand (63) pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation...”
Description du marché
Hébergement sur Clermont-Ferrand (63) pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône Alpes du CNFPT ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Hébergement sur Grenoble (38), Saint-Martin d'Hères, Gières, pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par...”
Description du marché
Hébergement sur Grenoble (38), Saint-Martin d'Hères, Gières, pour des participants à des actions de formation, aux réunions et aux séminaires organisés par la délégation d'Auvergne Rhône Alpes du CNFPT ainsi que pour les collaborateurs du CNFPT en déplacement
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur https://cnfpt.marches-publics.info/. Page d'aide : https://www.marches-publics.info/pratique-assistance.htm#pbm, n° d'assistance : 0892 14 00 04 et adresse mail : Support-entreprises@Aws-France.com. Les personnes téléchargeant le Dce sont invitées à s'identifier au moyen d'adresses mail valides afin d'être tenues informées d'éventuelles modifications ou réponses aux questions qui pourraient être diffusées en cours de consultation.
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 Cja) ; référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 Cja) ; recours en contestation de validité du contrat « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Les recours doivent être adressés au tribunal territorialement compétent est fixé conformément aux dispositions de l'article R. 312-11 du code de justice administrative, soit, sauf exception prévue à cet article, celui dans le ressort duquel se trouve le lieu prévu pour l'exécution du contrat.
Site internet : www.conseil-etat.fr/tribunaux-cours/la-carte-des-juridictions-administratives ou liste
Les coordonnées du tribunal sont disponibles sur le site du Conseil d'Etat
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 06B0C720-ADC0-F027-6E0C8E127DF01F63
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 06B0C72E-ACC8-AD02-7307EEC18EC3614F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-104475 (2026-02-11)