L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : La prise en charge, le change ,le suivi du bien être animal et les soins aux animaux (chats et souris) en semaine et les weekends et jours fériés en alternance avec le personnel de l'Université selon un calendrier préétabli conjointement par les parties, les activités de laverie et d'entretien des locaux ainsi que la surveillance des animaux(chats et souris). Elle comprend en outre la possible assistance ponctuelle aux protocoles de recherche, par exemple les injections, le gavage, et la pesées ; et en cas d'absence du personnel de la faculté de médecine (congés, maladie,…), d'assurer la continuité administrative, par exemple : commande de litière, nourriture, enrichissement Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-23.
Avis de marché (2026-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de services en gestion de l'animalerie de la faculté de médecine de l'Université Paris-Saclay
Numéro de référence: 2026-A003
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent cahier des clauses...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent :
La prise en charge, le change ,le suivi du bien être animal et les soins aux animaux (chats et souris) en semaine et les weekends et jours fériés en alternance avec le personnel de l'Université selon un calendrier préétabli conjointement par les parties, les activités de laverie et d'entretien des locaux ainsi que la surveillance des animaux(chats et souris).
Elle comprend en outre la possible assistance ponctuelle aux protocoles de recherche, par exemple les injections, le gavage, et la pesées ; et en cas d'absence du personnel de la faculté de médecine (congés, maladie,…), d'assurer la continuité administrative, par exemple : commande de litière, nourriture, enrichissement
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animalerie📦
Valeur estimée hors TVA: 384 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent cahier des clauses...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent :
La prise en charge, le change ,le suivi du bien être animal et les soins aux animaux (chats et souris) en semaine et les weekends et jours fériés en alternance avec le personnel de l'Université selon un calendrier préétabli conjointement par les parties, les activités de laverie et d'entretien des locaux ainsi que la surveillance des animaux(chats et souris).
Elle comprend en outre la possible assistance ponctuelle aux protocoles de recherche, par exemple les injections, le gavage, et la pesées ; et en cas d'absence du personnel de la faculté de médecine (congés, maladie,…), d'assurer la continuité administrative, par exemple : commande de litière, nourriture, enrichissement
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-27 📅
Date de fin: 2030-07-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orsay
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
sur les fonds propres de l'Université
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 0EF75518-005B-92ED-CC95DA9E3CFDFF80
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 0EF75543-0673-4B66-7F858367C7B3313C
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 059-206881 (2026-03-23)