Préparation et fourniture de repas en liaison froide - restauration collective
Mairie de Domène
Fourniture de repas en liaison froide pour les cantines scolaires, la petite enfance, le centre de loisirs de la commune de Domène. Les stipulations du présent document concernent les prestations de préparation et fourniture de repas en liaison froide, pour les services de la commune de Domène. Les prestations sont divisées en lots selon la répartition suivante : Lot n° 1 : 1-1 Cantines scolaires maternelles; 1-2 Cantines scolaires élémentaires ; 1-3 Repas des encadrants cantines Lot n° 2 : 2-1 Repas pour la petite enfance 3 - 18 mois ; 2-2 Repas pour la petite enfance 18 - 36 mois ; 2-3 Gouters pour la petite enfance Lot n° 3 : 3-1 repas centre de loisirs maternelles ; 3-2 repas centre de loisirs élémentaires ; 3-3 repas centre de loisirs adolescents ; 3-4 repas des encadrants centre de loisir Le marché est un accord cadre à bons de commande, avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé en application des articles L. 2125-1 et R. 2152-7 du code de la commande (marché sur appel d'offres ouvert). Les quantités sont précisées dans le bordereau des prix unitaires. Le titulaire s'engage à exécuter l'ensemble des prestations objet du présent marché et à respecter l'ensemble de la règlementation afférente
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-03 | Avis de marché |
| 2026-09-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et fourniture de repas en liaison froide - restauration collective
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cantines scolaires
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Cantines scolaires
Informations complémentaires:
Adresse postale: pl Stalingrad
Code postal: 38420
Ville: Domène
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: premier trimestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des repas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petite enfance
Description du marché: Petite enfance
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre de loisirs
Description du marché: Centre de loisirs
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-26 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique, Place Stalingrad, 38420 Domène
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-26 10:00:00 📅
Lieu: Service commande publique, Place Stalingrad, 38420 Domène
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Domene
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Stalingrad
Code postal: 38420
Commune postale: Domène
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: nathalie.baudy@mairie-domene.fr 📧
Téléphone: 0476772381 📞
Fax: 0476773834 📠
URL: http://www.ville-domene.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1774519 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1774519 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-084816 (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et fourniture de repas en liaison froide - restauration collective
Numéro de référence:
26FF-0045-U
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide pour les cantines scolaires, la petite enfance, le centre de loisirs de la commune de Domène.
Les stipulations du présent document concernent les prestations de préparation et fourniture de repas en liaison froide, pour les services de la commune de Domène.
Les prestations sont divisées en lots selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : 1-1 Cantines scolaires maternelles; 1-2 Cantines scolaires élémentaires ; 1-3 Repas des encadrants cantines
Lot n° 2 : 2-1 Repas pour la petite enfance 3 - 18 mois ; 2-2 Repas pour la petite enfance 18 - 36 mois ; 2-3 Gouters pour la petite enfance
Lot n° 3 : 3-1 repas centre de loisirs maternelles ; 3-2 repas centre de loisirs élémentaires ; 3-3 repas centre de loisirs adolescents ; 3-4 repas des encadrants centre de loisir
Le marché est un accord cadre à bons de commande, avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé en application des articles L. 2125-1 et R. 2152-7 du code de la commande (marché sur appel d'offres ouvert). Les quantités sont précisées dans le bordereau des prix unitaires.
Le titulaire s'engage à exécuter l'ensemble des prestations objet du présent marché et à respecter l'ensemble de la règlementation afférente
Afficher plus
Produits/services: Repas préparés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Cantines scolaires
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Cantines scolaires
Informations complémentaires:
Lot 1-1 : Cantines scolaires maternelles
Lot 1-2 : Cantines scolaires élémentaires
Lot 1-3 : Repas des encadrants cantines
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles
📦
Adresse postale: pl Stalingrad
Code postal: 38420
Ville: Domène
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: premier trimestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des repas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Petite enfance
Description du marché: Petite enfance
Informations complémentaires:
Lot 2-1 : Repas pour la Petite enfance 3-18 mois
Lot 2-2 : Repas pour la Petite enfance 18-36 mois
Lot 2-3 : Repas pour la Petite enfance - goûters
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Centre de loisirs
Description du marché: Centre de loisirs
Informations complémentaires:
3-1 Repas pour Centre de loisirs - maternelles
3-2 Repas pour Centre de loisirs - élémentaires
3-3 Repas pour Centre de loisirs - adolescents
3-4 Repas pour Centre de loisirs - encadrants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-26 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique, Place Stalingrad, 38420 Domène
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L'ouverture est organisée au sein du Service Marchés Publics sous contrôle du responsable du service et la directrice générale des services de la commune de Domène
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-26 10:00:00 📅
Lieu: Service commande publique, Place Stalingrad, 38420 Domène
Informations complémentaires:
L'ouverture est organisée au sein du Service Marchés Publics sous contrôle du responsable du service et la directrice générale des services de la commune de Domène
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
déclaration indiquant les effectifs annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au max sur les trois derniers exercices disponibles
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Domene
Numéro d'enregistrement national:
1480
Adresse postale: Place Stalingrad
Code postal: 38420
Commune postale: Domène
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: nathalie.baudy@mairie-domene.fr 📧
Téléphone: 0476772381 📞
Fax: 0476773834 📠
URL: http://www.ville-domene.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1774519 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1774519 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantités de commandes - lot 1 Restauration cantines scolaires : 1-1 les maternelles - le nombre de repas annuel mini 18000 maxi 23000 ; 1-2 les élémentaires - le nombre de repas annuel mini 25500 maxi 34000 ; 1-3 Encadrants - le nombre de repas annuel mini 3200 maxi 4500.
Quantités de commandes - lot 2 Restauration petite enfance : 2-1 Repas petite enfance 3-18 mois : le nombre de repas annuel mini 1 000 maxi 2 000 ; 2-2 : Repas petite enfance 18-36 mois : le nombre de repas annuel mini 4 000 maxi 6 000 ; 2-3 Goûters petite enfance : le nombre de repas annuel mini 5 000 maxi 8 000.
Quantités de commandes - lot 3 Restauration Centre de loisirs : 3-1 Maternelles : le nombre de repas annuel mini 2000 et maxi 5100 ; 3-2 Elémentaires : le nombre de repas annuel mini 3000 et maxi 6400 ; 3-3 Adolescents : le nombre de repas annuel mini 100 et maxi 500 ; 3-4 Encadrants : le nombre de repas annuel mini 600 et maxi 1500
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
6A365852-FBFC-9DF4-339D2263FA4EA84C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-084816 (2026-02-03)
Avis d'attribution de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 293 538 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-29 📅
Titre: Cantines scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293 538 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Guillaud Traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2110, chemin de la Voie Ferrée
Code postal: 38260
Commune postale: La Cote St André
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce@guillaud-traiteur.com 📧
Téléphone: 0474203278 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: St Quentin Fallavier
Courrier électronique: commercial@shcb.fr 📧
Téléphone: 0474948338 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: info@mairie-domene.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 84816-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 188-669439 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 293 538 EUR 💰
Description
Description du marché:
Cantines scolaires : 1-1 Cantines scolaires maternelles; 1-2 Cantines scolaires élémentaires ; 1-3 Repas des encadrants cantines
Petite enfance : 2-1 Repas pour la petite enfance 3 - 18 mois ; 2-2 Repas pour la petite enfance 18 - 36 mois ; 2-3 Gouters pour la petite enfance
Centre de loisirs : 3-1 repas centre de loisirs maternelles ; 3-2 repas centre de loisirs élémentaires ; 3-3 repas centre de loisirs adolescents ; 3-4 repas des encadrants centre de loisir
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-001
Date de conclusion du contrat: 2026-06-29 📅
Titre: Cantines scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293 538 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Guillaud Traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1774519-1-1-1
Adresse postale: 2110, chemin de la Voie Ferrée
Code postal: 38260
Commune postale: La Cote St André
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce@guillaud-traiteur.com 📧
Téléphone: 0474203278 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national:
1774519-1-2-1
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: St Quentin Fallavier
Courrier électronique: commercial@shcb.fr 📧
Téléphone: 0474948338 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1774519-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: info@mairie-domene.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 84816-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
0D14E890-A2F7-B604-976A528E2DC6282D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0D14E8B7-9D59-F436-EC777769BFC4520A
Source: OJS 2026/S 188-669439 (2026-09-28)
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