Avis de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation logistique générale du Festival des Entrepreneurs 2026
Reference number: 2026_FCS_CCI_0005
Brève description:
“Organisation logistique générale du Festival des Entrepreneurs 2026”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'organisation de festivals📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Chapiteaux, structures, gradins, engins”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°01 - Chapiteaux, structures, gradins, engins : 75 000.00 € maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Produits/services supplémentaires: Structures diverses📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 2 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 3 - Délais d'exécution et organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Tentes types stretch, nomades ou berbères, structures, engins”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°02 – Tentes type stretch, nomade ou berbères, structures, engins : 65 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Supports signalétiques”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°03 - Supports signalétiques : 22 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3- Délais d'exécution et organisation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sanitaires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°04 - Sanitaires : 6 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur techinque
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Mobilier”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°05 - Mobilier : 60 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Secourisme”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°06 - Secourisme : 2 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Contrôles de structures”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°07 - Contrôles de structures: 3 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Barriérage”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°08 – Barriérage: 10 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Audio, son, lumière, vidéo, électricité”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°09 - Audio, son, lumière, vidéo, électricité : 80 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Energie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°10 – Energie : 15 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Scénographie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°11 – Scénographie : 57 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Traiteur”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Pour le lot n°12 – Traiteur : 50 000.00 € HT maximum Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 048-163791 (2026-03-06)