Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-19.
Avis de marché (2026-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
Numéro de référence: 2026CONSU07
Brève description:
“Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole...”
Brève description
Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins de la CCI Marne Ardennes, de la SCI Immobilière Marnaise et de la SCI 18A Avenue Georges Corneau”
Informations complémentaires:
“« la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée du contrat :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au...”
Description des options
Durée du contrat :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au 30/06/2027.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Reconduction:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Prix :40 pts
Valeur Technique :53 pts
Développement durable : 7 pts” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins de la CCI de Troyes et Aube”
Lieu d'exécution: Aube🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins de la CCI Meuse Haute-Marne”
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins de la CCI des Vosges”
Lieu d'exécution: Vosges🏙️ Informations sur les options
Description des options:
“Durée du contrat :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au...”
Description des options
Durée du contrat :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au 30/06/2027.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Reconduction:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins de la CCI Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Visite obligatoire : pour l'ensemble des lots , merci de vous référer au RC pour les modalités.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction...”
Visite obligatoire : pour l'ensemble des lots , merci de vous référer au RC pour les modalités.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix - BP 51038
67070 STRASBOURG CEDEX
Tél : 03 88 21 23 23
Télécopie : 03 88 36 44 66
Siret : 17670005200010
Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
1 rue du Préfet Claude Érignac
54038 NANCY
Adresse électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: 0383342565
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388364466📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
– d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
– d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative,
– d’un recours de pleine juridiction tendant à ce qu’il soit mis fin à l’exécution du contrat et ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé (CE, 30 juin 2017, SMPAT, n°398445), et pouvant être exercé dans les deux mois « à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées »,
– d’un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée,
– d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn-et-Garonne), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du Code de justice administrative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 013-039090 (2026-01-19)