Mise en œuvre d'un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement
IRCEM agirc-arrco
Le groupe IRCEM par l'intermédiaire de son entité IRCEM Agirc Arrco, a décidé, conformément aux dispositions réglementaires, d'instaurer un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement par le biais d'une prestation externe.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en œuvre d'un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Titre: Mise en oeuvre d'un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services paramédicaux
📦
Adresse postale: 261 avenue des Nations Unies
Code postal: 59672
Ville: Roubaix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Nord
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: IRCEM agirc-arrco
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 261 AVENUE DES NATIONS UNIES
Code postal: 59672
Commune postale: Roubaix
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ircem.org 📧
Téléphone: 03 20 45 57 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O9fg5eltQJ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O9fg5eltQJ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-098644 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en œuvre d'un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement
Numéro de référence:
2026-001
Brève description:
Le groupe IRCEM par l'intermédiaire de son entité IRCEM Agirc Arrco, a décidé, conformément aux dispositions réglementaires, d'instaurer un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement par le biais d'une prestation externe.
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Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Titre: Mise en oeuvre d'un service de diagnostic d'ergothérapie à domicile dans le cadre de l'adaptation du logement
Description du marché:
Le Groupe IRCEM par l’intermédiaire de son entité IRCEM Agirc Arrco, a décidé, conformément aux dispositions réglementaires, d’instaurer un service de diagnostic d’ergothérapie à domicile dans le cadre de l’adaptation du logement par le biais d’une prestation externe.
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Adresse postale: 261 avenue des Nations Unies
Code postal: 59672
Ville: Roubaix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Nord
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: IRCEM agirc-arrco
Numéro d'enregistrement national:
53044307600019
Adresse postale: 261 AVENUE DES NATIONS UNIES
Code postal: 59672
Commune postale: Roubaix
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ircem.org 📧
Téléphone: 03 20 45 57 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O9fg5eltQJ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O9fg5eltQJ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 8 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-098644 (2026-02-09)
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