MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE POUR LES PATIENTS ATTEINTS DE CANCER AU CHU GRENOBLE-ALPES

CHU Grenoble Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-12.

Qui ?

• CHU Grenoble Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-12	Avis de marché
2026-01-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise a disposition de dispositifs medicaux numeriques de telesurveillance medicale pour les patients atteints de cancer au chu grenoble-alpes
Numéro de référence: 2026G005
Brève description:

MISE A DISPOSITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX NUMERIQUES DE TELESURVEILLANCE MEDICALE POUR LES PATIENTS ATTEINTS DE CANCER AU CHU GRENOBLE-ALPES

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance 📦
Description
Identifiant interne: 2026G005
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:

Système de surveillance des patients 📦

Systèmes d'information dans le domaine médical 📦

Adresse postale: CHU Grenoble Alpes
Code postal: 38043
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Une clause de reexamen (ajout d'un établissement membre du GHT) est prévue au CCP.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande monoattributaire sans minimum avec une quantité de patients maximum fixée à 20 000 patients par an. Le nombre de patients estimé est de 8 000 (nombres de patients traités au CHUGA en cancérologie) cette donnée est indicative.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-11 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9999999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-03 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par le code de la sécurité sociale et l’arrêté du 16 mai 2023.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2921412&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2921412&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2921412&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

: Les candidats souhaitant se présenter en groupement d’entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33476429000 📞
URL: https://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Codedejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recoursdepleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquellelaconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrativeprévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification oulapublication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2026/S 008-019886 (2026-01-12)

Avis de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de dispositifs médicaux numériques de télésurveillance médicale pour les patients atteints de cancer au CHU Grenoble-Alpes
Brève description:

Mise à disposition de dispositifs médicaux numériques de télésurveillance médicale pour les patients atteints de cancer au CHU Grenoble-Alpes

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925427&orgAcronyme=x7c 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925427&orgAcronyme=x7c 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

La date de remise des plis, initialement fixée au 11/02/2026, a été reportée au 16/02/2026.

Autres informations complémentaires

L'adresse de téléchargement du DCE est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925427&orgAcronyme=x7c

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 23e47714-8d58-4d51-90f2-06991cf1688e-01
Source: OJS 2026/S 012-036153 (2026-01-16)

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