Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez

Saint-Étienne métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-16 Avis de marché
2026-04-03 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez
Numéro de référence: 2026C3132
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus publics 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 875 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Description du marché:
“Rénovation carrosserie”
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Rénovation ou échange standard de moteur MERCEDES BENZ Type :OM 926 LA EEV /2 et lot de pièces périphériques”
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 9 type : F2CFE612D*C et lot de pièces périphériques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 8 type : F2BE3682A et lot de pièces périphériques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF”
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque VOITH modèle DIWA.5 (D 854-5)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Rénovation articulation”
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477492149 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60926 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60926 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AA44F9CC-B935-96E9-54328CAD5AEF334B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-188282 (2026-03-16)
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 875 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46F0FC35-CAB9-7E5D-670F481088624CAA

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“2.1.5: Au lieu de Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans lecadre de marchés : 1, lire En principe, un même candidat ne...”    Afficher plus
Source: OJS 2026/S 068-239920 (2026-04-03)