Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez

Saint-Étienne métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-16	Avis de marché
2026-04-03	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez
Numéro de référence: 2026C3132
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus publics 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 875 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Rénovation carrosserie
Description du marché: Rénovation carrosserie
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus 📦
Adresse postale: Transpôle
Code postal: 42270
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Rénovation ou échange standard de moteur MERCEDES BENZ Type :OM 926 LA EEV /2 et lot de pièces périphériques
Description du marché:

Rénovation ou échange standard de moteur MERCEDES BENZ Type :OM 926 LA EEV /2 et lot de pièces périphériques

Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 9 type : F2CFE612D*C et lot de pièces périphériques
Description du marché:

Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 9 type : F2CFE612D*C et lot de pièces périphériques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 8 type : F2BE3682A et lot de pièces périphériques
Description du marché:

Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 8 type : F2BE3682A et lot de pièces périphériques

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF
Description du marché: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque VOITH modèle DIWA.5 (D 854-5)
Description du marché:

Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque VOITH modèle DIWA.5 (D 854-5)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Rénovation articulation
Description du marché: Rénovation articulation
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-04-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-étienne Métropole

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477492149 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60926 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60926 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AA44F9CC-B935-96E9-54328CAD5AEF334B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-188282 (2026-03-16)

Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 875 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 188282-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46F0FC35-CAB9-7E5D-670F481088624CAA

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

2.1.5: Au lieu de Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans lecadre de marchés : 1, lire En principe, un même candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot (sous réserve du nombre suffisant d'offres), afin de garantir une concurrence effective et une diversification des titulaires. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer plusieurs lots à un même candidat dans les seuls cas suivants, considérés comme présentant un intérêt stratégique : Lot n°1 et lot n°7 Lot n°3 et lot n°4

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0359416f-3f97-412a-9ce3-82d4d9b8805a-01
Source: OJS 2026/S 068-239920 (2026-04-03)

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