L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus diesel au dépôt de Saint-Priest-en-Jarez
Numéro de référence: 2026C3132
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus publics📦
Valeur estimée hors TVA: 8 875 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Rénovation carrosserie”
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Rénovation ou échange standard de moteur MERCEDES BENZ Type :OM 926 LA EEV /2 et lot de pièces périphériques”
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 9 type : F2CFE612D*C et lot de pièces périphériques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Rénovation ou échange standard de moteur IVECO CURSOR 8 type : F2BE3682A et lot de pièces périphériques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF”
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque VOITH modèle DIWA.5 (D 854-5)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Rénovation articulation”
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propre de Saint-étienne Métropole
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis...”
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AA44F9CC-B935-96E9-54328CAD5AEF334B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-188282 (2026-03-16)
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 875 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 46F0FC35-CAB9-7E5D-670F481088624CAA
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“2.1.5: Au lieu de Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans lecadre de marchés : 1, lire En principe, un même candidat ne...”
Texte
2.1.5: Au lieu de Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans lecadre de marchés : 1, lire En principe, un même candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot (sous réserve du nombre suffisant d'offres), afin de garantir une concurrence effective et une diversification des titulaires.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer plusieurs lots à un même candidat dans les seuls cas suivants, considérés comme présentant un intérêt stratégique :
Lot n°1 et lot n°7
Lot n°3 et lot n°4
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Source: OJS 2026/S 068-239920 (2026-04-03)