MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D’ŒUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI
CA Sud Basse-Terre
MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche a bons de commande de maitrise d’œuvre partielle ou totale pour des operations relevant de la competence gemapi
Brève description:
“MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: GM26001-1
Titre: LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude
Description du marché:
“LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: GM26001-2
Titre: LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort
Description du marché:
“LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: GM26001-3
Titre: LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Description du marché:
“LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où les entreprises ont présenté leur candidature sous la forme d’un groupement momentané d’entreprises, l’acheteur public les informe qu’en cas...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Sud Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: 24971007000155
Adresse postale: Place du Père Magloire Rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandsudcaraibe.fr 📧
Téléphone: +33 590996320 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de la Guadeloupe 34, chemin des Bougainvilliers Guillard 97100 Basse-Terre Téléphone : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113881 (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche a bons de commande de maitrise d’œuvre partielle ou totale pour des operations relevant de la competence gemapi
Brève description:
“MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: GM26001-1
Titre: LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude
Description du marché:
“LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: GM26001-2
Titre: LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort
Description du marché:
“LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: GM26001-3
Titre: LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Description du marché:
“LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où les entreprises ont présenté leur candidature sous la forme d’un groupement momentané d’entreprises, l’acheteur public les informe qu’en cas...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Sud Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: 24971007000155
Adresse postale: Place du Père Magloire Rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandsudcaraibe.fr 📧
Téléphone: +33 590996320 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de la Guadeloupe 34, chemin des Bougainvilliers Guillard 97100 Basse-Terre Téléphone : 05 90 81 45 38 Télécopie : 05 90 81 96...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113881 (2026-02-13)
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