MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D’ŒUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI
CA Sud Basse-Terre
MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche a bons de commande de maitrise d’œuvre partielle ou totale pour des operations relevant de la competence gemapi
Brève description:
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude
Description du marché: LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort
Description du marché: LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Description du marché: LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Sud Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Père Magloire Rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandsudcaraibe.fr 📧
Téléphone: +33 590996320 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113881 (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche a bons de commande de maitrise d’œuvre partielle ou totale pour des operations relevant de la competence gemapi
Brève description:
MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE OU TOTALE POUR DES OPERATIONS RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
GM26001-1
Titre: LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude
Description du marché: LOT 1 : Bouillante, Vieux Habitants, Baillif, Basse Terre et Saint Claude
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
GM26001-2
Titre: LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort
Description du marché: LOT 2 : Capesterre Belle Eau, Trois Rivières, Gourbeyre et Vieux Fort
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
GM26001-3
Titre: LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Description du marché: LOT 3 : Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas où les entreprises ont présenté leur candidature sous la forme d’un groupement momentané d’entreprises, l’acheteur public les informe qu’en cas d’attribution du marché à un tel groupement, il imposera, au sens des articles R 2142-22 du code de la commande publique, la désignation d’un mandataire solidaire, en vue d’avoir un responsable unique et solidaire pour l’entier marché pour la bonne exécution du marché.
Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire doit ainsi obligatoirement être désigné dans l'acte d'engagement et être solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Sud Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
24971007000155
Adresse postale: Place du Père Magloire Rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandsudcaraibe.fr 📧
Téléphone: +33 590996320 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
179 710 009 00038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059038490 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de la Guadeloupe
34, chemin des Bougainvilliers
Guillard 97100 Basse-Terre
Téléphone : 05 90 81 45 38
Télécopie : 05 90 81 96 70
Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113881 (2026-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services de conception technique (12)
- Services auxiliaires de bâtiment (1)
- Services d'état estimatif
- Services de conception de fondations
- Services de conception des structures portantes (1)
- Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments (1)
- Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil (7)
- Services de conception technique pour processus et production industriels
- Services de vérification de la conception des structures portantes