Maîtrise d'oeuvre d'exécution pour l'aménagement de la CEPIERE BAS

Toulouse Métropole Habitat

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix forfaitaire

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-19 Avis de marché
Avis de marché (2026-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre d'exécution pour l'aménagement de la CEPIERE BAS
Reference number: 2025022
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix forfaitaire”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix forfaitaire”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 63670
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581313313 📞
URL: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Housing and community amenities
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1766959 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1766959 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critères Pondération 1-Taux de rémunération pour la mission confiée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 68746FB6-98E6-56D5-8F3ABF67DAF1A687
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 68746FC9-FC51-46EA-360DEF16E7B2EEBB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 014-042681 (2026-01-19)