Maintenance des réseaux aérauliques et hydrauliques et décontamination mécanique et chimique

CHU Grenoble Alpes

Maintenance des réseaux aérauliques et hydrauliques et décontamination mécanique et chimique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-03 Avis de marché
2026-03-06 Avis de marché
2026-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des réseaux aérauliques et hydrauliques et décontamination mécanique et chimique
Numéro de référence: 2026T102
Brève description:
Maintenance des réseaux aérauliques et hydrauliques et décontamination mécanique et chimique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026T102
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Après la période initiale de 12 mois, le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois chacune
Informations sur les options
Options
Description des options: Réalisation de prestations similaires (article 1.5 du CCAP)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'écution sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2953078&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2953078&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 320 000 euros HT. L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme initiale de 12 mois à compter du 01/05/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) puis pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra ainsi pas excéder 4 ans. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 320 000 euros HT par période. Forme juridique du groupement : La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1738000530001
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33476429000 📞
Fax: +33476518944 📠
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-148766 (2026-03-03)
Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires
Il est précisé que le budget alloué au présent marché public est de 1 100 000 euros HT (ce budget est donné sur toute la durée du marché, reconductions comprises)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aa30ff3e-f3f0-40a1-b0d8-4d50f47a20f7-01
Source: OJS 2026/S 047-161910 (2026-03-06)
Avis d'attribution de marché (2026-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 280 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 320 000 euros HT. L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme initiale de 12 mois à compter du 01/05/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) puis pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra ainsi pas excéder 4 ans. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 320 000 euros HT par période.
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Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 3 fois 1 an
Informations sur les options
Description des options:
Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l’issue du contrat et ce, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont détaillés à l'article 1.1 du CCAP.

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026T102
Date de conclusion du contrat: 2026-05-05 📅
Titre: Maintenance des réseaux aérauliques et hydrauliques et décontamination mécanique et chimique
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IGIENAIR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Igienair
Nom et adresse du contractant
Nom: Igienair
Numéro d'enregistrement national: 44997713100134
Code postal: 78260
Commune postale: Acheres
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 38047
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Téléphone: +336766859 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 148766-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple- Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38 700 La Tronche (Isère, France)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès 148766-2026 Page 4/5 de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2026/S 107-387375 (2026-06-04)