LYON 7 - Halle Debourg - Construction de 81 logements , d'une coque d'activité et d'une coque Crèche
Lyon Métropole Habitat
Construction de 81 logements , une coque activité et une coque Crèche répartis sur 3 bâtiments sur 1 niveau de sous-sol communs à usage de parking accueillant 51 garages et stationnements, des locaux techniques et l'aménagement extérieur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages ferroviaires › Chemin de fer interurbain › Travaux de construction de voies
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
- • Travaux de bétonnage › Ragréages › Travaux de chape
- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction d'immeubles collectifs
- • Travaux de construction spécialisés divers › Murs de soutènement
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture de panneaux solaires
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Pose de parquets
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LYON 7 - Halle Debourg - Construction de 81 logements , d'une coque d'activité et d'une coque Crèche
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 983 340 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Fondations spéciales
Valeur estimée hors TVA: 279 440 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4 Fondations spéciales
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 37- 45 avenue Debourg
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°5 Gros oeuvre
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 Charpente bois/ Couverture / Facade ossatures bois
Valeur estimée hors TVA: 2 150 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°7 Charpente bois/ Couverture / Facade ossatures bois
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 609 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°8 Etanchéité
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 Bardages
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°9 Bardages
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 Revêtement de façade
Valeur estimée hors TVA: 161 350 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10 Revêtement de façade
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification
📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le lot comporte 2 tranches
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 Menuiseries extérieures Occultations
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°11 Menuiseries extérieures Occultations
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 Menuiseries extérieures Aluminimum
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°12 Menuiseries extérieures Aluminimum
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 725 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°13 Serrurerie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 Menuiserie intérieures bois
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°14 Menuiserie intérieures bois
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 Cloisons Doublages
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°15 Cloisons Doublages
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
📦
Informations sur les options
Description des options: Le lot comporte 3 tranche(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 Carrelage Faïence
Valeur estimée hors TVA: 596 300 EUR 💰
Description du marché: Lot n°16 Carrelage Faïence
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Murs de soutènement
📦
Informations sur les options
Description des options: Le lot comporte 2 tranche(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 Peinture Revêtement muraux
Valeur estimée hors TVA: 313 400 EUR 💰
Description du marché: Lot n°18 Peinture Revêtement muraux
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21 Chauffage Ventilation Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 244 211 EUR 💰
Description du marché: Lot n°21 Chauffage Ventilation Plomberie
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°22 Electricité CFO CFA
Valeur estimée hors TVA: 701 115 EUR 💰
Description du marché: Lot n°22 Electricité CFO CFA
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°24 Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 232 887 EUR 💰
Description du marché: Lot n°24 Espaces verts
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°25 VRD
Valeur estimée hors TVA: 195 637 EUR 💰
Description du marché: Lot n°25 VRD
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Cs 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cristia Vincent
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803137 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803137 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239004 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LYON 7 - Halle Debourg - Construction de 81 logements , d'une coque d'activité et d'une coque Crèche
Numéro de référence:
2026ON-T0017
Brève description:
Construction de 81 logements , une coque activité et une coque Crèche répartis sur 3 bâtiments sur 1 niveau de sous-sol communs à usage de parking accueillant 51 garages et stationnements, des locaux techniques et l'aménagement extérieur
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 983 340 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Fondations spéciales
Valeur estimée hors TVA: 279 440 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4 Fondations spéciales
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 330 000 Eur Ht
Effectif : 21 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 1223 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 37- 45 avenue Debourg
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°5 Gros oeuvre
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 4 380 000 Eur Ht
Effectif : 21 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 2112 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 Charpente bois/ Couverture / Facade ossatures bois
Valeur estimée hors TVA: 2 150 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°7 Charpente bois/ Couverture / Facade ossatures bois
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 2 580 000 Eur Ht
Effectif : 21 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 2302 - 3152 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 609 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°8 Etanchéité
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 730 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 3213 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 Bardages
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°9 Bardages
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 1 390 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 3813 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 Revêtement de façade
Valeur estimée hors TVA: 161 350 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10 Revêtement de façade
Informations complémentaires:
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 193 620 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 6111 ou équivalent
Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le lot comporte 2 tranches
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 Menuiseries extérieures Occultations
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°11 Menuiseries extérieures Occultations
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 1 020 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 3352 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 Menuiseries extérieures Aluminimum
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°12 Menuiseries extérieures Aluminimum
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 420 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 3522 ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 725 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°13 Serrurerie
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 870 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 4412 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 Menuiserie intérieures bois
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°14 Menuiserie intérieures bois
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 390 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 4322 ou équivalent
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 Cloisons Doublages
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°15 Cloisons Doublages
Informations complémentaires:
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Tranche optionnelle 2 : Travaux D'Amenagement Version Intervention Artistes Peintres
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 520 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 4132 ou équivalent
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Le lot comporte 3 tranche(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 Carrelage Faïence
Valeur estimée hors TVA: 596 300 EUR 💰
Description du marché: Lot n°16 Carrelage Faïence
Informations complémentaires:
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 710 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 6311 ou équivalent
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Le lot comporte 2 tranche(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 Peinture Revêtement muraux
Valeur estimée hors TVA: 313 400 EUR 💰
Description du marché: Lot n°18 Peinture Revêtement muraux
Informations complémentaires:
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Tranche optionnelle 2 : Travaux D'Amenagement Version Intervention Artistes Peintres
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 370 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 6111 ou équivalent
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21 Chauffage Ventilation Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 244 211 EUR 💰
Description du marché: Lot n°21 Chauffage Ventilation Plomberie
Informations complémentaires:
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 : Tranche optionnelle compteurs de calories pour l'Ecs des logements - comptage Re 2020
Tranche optionnelle 2 : Surpresseur
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 1 490 000 Eur Ht
Effectif : 21 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 5112-5251-5312 ou équivalent
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n°22 Electricité CFO CFA
Valeur estimée hors TVA: 701 115 EUR 💰
Description du marché: Lot n°22 Electricité CFO CFA
Informations complémentaires:
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 : alimentations électriques des surpresseurs
Tranche optionnelle 2 : Installations téléphoniques en fibre optique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 840 000 Eur Ht
Effectif : 21 personnes minimum
Qualifications requises : Qualifelec Lc3 - Cfa ou équivalent
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot n°24 Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 232 887 EUR 💰
Description du marché: Lot n°24 Espaces verts
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 270 000 Eur Ht
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot n°25 VRD
Valeur estimée hors TVA: 195 637 EUR 💰
Description du marché: Lot n°25 VRD
Informations complémentaires:
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 230 000 Eur Ht
Qualifications requises :
Fntp 2321 travaux de terrassement courants en milieu urbain ou équivalent
Fntp 2342 Couches de forme en matériaux rapportés pour voiries à faible trafic et parkings ou plateformes ou équivalent
Fntp 5162 (Pose de canalisations gravitaires de toutes sections liées aux travaux de Vrd) ou équivalent
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe)
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot
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Liste et brève description des règles et critères:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat
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Liste et brève description des règles et critères:
Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage (Renseigner sous Excel la fiche synthétiques des références jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot
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Conditions d'exécution du contrat:
- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique , engagement environnemental joint en annexe du CCAP qui sera transmis en phase offre ;
- Clause sociale : le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités seront définies en annexe du CCAP « Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion » ou une action d'insertion
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national:
43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Cs 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cristia Vincent
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803137 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803137 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R. 2124-3 1° du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du marché.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés dans le présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Il est interdit à un même candidat d'agir à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou de membres de plusieurs groupement. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. Le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2026on-T0017) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Dans le cadre de la préparation de leur réponse, la visite des lieux est obligatoire. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation.
La durée du marché et la date de démarrage des prestations sont données à titre indicatif
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
46F9DE1A-A478-EB4A-4DFAE51B68CD1BFF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239004 (2026-04-03)
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