Construction de 81 logements , une coque activité et une coque Crèche répartis sur 3 bâtiments sur 1 niveau de sous-sol communs à usage de parking accueillant 51 garages et stationnements, des locaux techniques et l'aménagement extérieur
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: LYON 7 - Halle Debourg - Construction de 81 logements , d'une coque d'activité et d'une coque Crèche
Numéro de référence: 2026ON-T0017
Brève description:
“Construction de 81 logements , une coque activité et une coque Crèche répartis sur 3 bâtiments sur 1 niveau de sous-sol communs à usage de parking...”
Brève description
Construction de 81 logements , une coque activité et une coque Crèche répartis sur 3 bâtiments sur 1 niveau de sous-sol communs à usage de parking accueillant 51 garages et stationnements, des locaux techniques et l'aménagement extérieur
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs📦
Valeur estimée hors TVA: 13 983 340 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
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Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-15 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°10 Revêtement de façade”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Niveau(x) spécifique(s)...”
Informations complémentaires
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 193 620 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 6111 ou équivalent
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot comporte 2 tranches” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n°16 Carrelage Faïence”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Niveau(x) spécifique(s)...”
Informations complémentaires
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 710 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 6311 ou équivalent
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Produits/services supplémentaires: Murs de soutènement📦 Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte 2 tranche(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot n°18 Peinture Revêtement muraux”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Tranche optionnelle 2 : Travaux...”
Informations complémentaires
Tranche ferme : Description Des Ouvrages - Base
Tranche optionnelle 1 :Travaux D'Amenagement Version Decoration Architecte
Tranche optionnelle 2 : Travaux D'Amenagement Version Intervention Artistes Peintres
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 370 000 Eur Ht
Effectif : 6 personnes minimum
Qualifications requises : Qualibat 6111 ou équivalent
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot n°24 Espaces verts”
Informations complémentaires:
“Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 270 000 Eur Ht”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot n°25 VRD”
Informations complémentaires:
“Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 230 000 Eur Ht
Qualifications requises :
Fntp 2321 travaux de terrassement...”
Informations complémentaires
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Chiffre d'affaires annuel : 230 000 Eur Ht
Qualifications requises :
Fntp 2321 travaux de terrassement courants en milieu urbain ou équivalent
Fntp 2342 Couches de forme en matériaux rapportés pour voiries à faible trafic et parkings ou plateformes ou équivalent
Fntp 5162 (Pose de canalisations gravitaires de toutes sections liées aux travaux de Vrd) ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature...”
Liste et brève description des règles et critères
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des règles et critères
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (Renseigner...”
Liste et brève description des règles et critères
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (Renseigner sous Excel la fiche de déclaration des capacités jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot
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Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et...”
Liste et brève description des règles et critères
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété. B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis. C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis...”
Liste et brève description des règles et critères
Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage (Renseigner sous Excel la fiche synthétiques des références jointe). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer à chaque lot
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
- Clause environnementale : l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique , engagement environnemental joint en annexe du CCAP qui sera transmis en phase offre ;
- Clause sociale : le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités seront définies en annexe du CCAP « Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion » ou une action d'insertion
“Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil...”
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R. 2124-3 1° du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du marché.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés dans le présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Il est interdit à un même candidat d'agir à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou de membres de plusieurs groupement. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. Le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2026on-T0017) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Dans le cadre de la préparation de leur réponse, la visite des lieux est obligatoire. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation.
La durée du marché et la date de démarrage des prestations sont données à titre indicatif
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 46F9DE1A-A478-EB4A-4DFAE51B68CD1BFF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 46F9DE01-A3BE-DC78-2EDD2D859C0DDF9C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-239004 (2026-04-03)