Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse
Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse. Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour le lot 1 et pour le lot 2, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail. Véhicules de type "SUV" de segment compact hybride rechargeable.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD 36 mois et 90 000 km pour 2 véhicules neufs de tourisme de type « SUV »
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV »
Description du marché:
Prix (pondération): 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Se référer au règlement de consultation pour la liste complète
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vaucluse
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nathalie CONSTANT-MORICONI
Courrier électronique: marchespublics@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 4 90 14 87 06 📞
URL: https://www.vaucluse.cci.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-137299 (2026-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Numéro de référence:
2026-110-001
Brève description:
Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse. Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour le lot 1 et pour le lot 2, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail. Véhicules de type "SUV" de segment compact hybride rechargeable.
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Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026-110-001 Lot 1
Titre: LLD 36 mois et 90 000 km pour 2 véhicules neufs de tourisme de type « SUV »
Description du marché:
LLD 36 mois et 90 000 km pour 2 véhicules neufs de tourisme de type « SUV » de segment compact hybride rechargeable
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-110-001 Lot 2
Titre: LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV »
Description du marché:
LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » de segment compact hybride rechargeable
Critères d'attribution
Prix (pondération): 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Se référer au règlement de consultation pour la liste complète
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national:
18840001400018
Département: Vaucluse
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nathalie CONSTANT-MORICONI
Courrier électronique: marchespublics@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 4 90 14 87 06 📞
URL: https://www.vaucluse.cci.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
17300111600677
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-137299 (2026-02-24)
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