Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Ugecam de Normandie
Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules neufs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules occasion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: UGECAM de Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine maritime
Code postal: 76140
Commune postale: Le petit quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nina.delouis@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0698624897 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973738&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 76
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232436 (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements. Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Numéro de référence:
2026-08
Brève description:
Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) a pour objet l'acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, avec option de reprise, au profit de l'UGECAM de Normandie et de ses établissements.
Le SAD est structuré en deux catégories principales, comprenant plusieurs sous-catégories techniques.
Afficher plus
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Véhicules neufs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Cette catégorie comporte 6 sous-catégories :
1 - Véhicule de tourisme / berline
2 - Véhicule break / familial
3 - Véhicule utilitaire
4 -Ludoscpace type Kangoo ou équivalent
5 - Minibus / véhicule 9 places
6 -Véhicule TPMR (PMR)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Véhicules occasion
Description du marché:
1 - Véhicule de tourisme / berline
2 - Véhicule break / familial
3 - Véhicule utilitaire
4 - Ludoscpace type Kangoo ou équivalent
5 - Minibus / véhicule 9 places
6 - Véhicule TPMR (PMR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: UGECAM de Normandie
Numéro d'enregistrement national:
42403791190058
Département: Seine maritime
Code postal: 76140
Commune postale: Le petit quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nina.delouis@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0698624897 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973738&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Département: 76
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Numéro d'enregistrement national:
17760111900346
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-232436 (2026-04-01)
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