Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication au bénéfice de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA).
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication au bénéfice de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication au bénéfice de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: impression, façonnage, diffusion et livraison de supports de communication standards
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 x 12 max
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: impression, façonnage, diffusion et livraison de supports de communication spécifiques
Description du marché:
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Cf docs du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 x 12 mois max
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Adresse postale: 241 RUE GARIBALDI
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-18 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-18 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 11
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-18 12:00:00.000 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-11 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence regionale de sante auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 241 RUE GARIBALDI
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mariem BOUAZZOUZ
Courrier électronique: mariem.bouazzouz@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0427865681 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-102679 (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication au bénéfice de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA).
Numéro de référence:
26ARA007-AC
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication au bénéfice de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS ARA).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
26ARA007-ACL01F0 (Lot 1)
Titre: impression, façonnage, diffusion et livraison de supports de communication standards
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce lot est réservé. Seuls des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés peuvent en être attributaires.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 12 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 x 12 max
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26ARA007-ACL02F0 (Lot 2)
Titre: impression, façonnage, diffusion et livraison de supports de communication spécifiques
Description du marché:
Ce lot est ouvert à tous les opérateurs économiques compétents et autorisés à candidater à un mar-ché public.
Produits/services: Services d'impression
📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Cf docs du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 3 x 12 mois max
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Adresse postale: 241 RUE GARIBALDI
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-18 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-18 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 11
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-18 12:00:00.000 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-11 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence regionale de sante auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
13000807100123
Département: 69
Adresse postale: 241 RUE GARIBALDI
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mariem BOUAZZOUZ
Courrier électronique: mariem.bouazzouz@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0427865681 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Département: 69
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-102679 (2026-02-10)
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