Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d’intervention « Sillage » avec mise en place d’une astreinte hors heures et jours ouvrés sur les emprises relevant de l’USID d'Istres, Salon de Provence sur les bases de défense d’Istres, Miramas et Orange, Salon de Provence.
Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d’intervention « Sillage » avec mise en place d’une astreinte hors heures et jours ouvrés sur les emprises relevant de l’USID d'Istres, Salon de Provence sur les bases de défense d’Istres, Miramas et Orange, Salon de Provence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
Avis de marché (2026-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d’intervention « Sillage » avec mise en place d’une astreinte hors heures et jours ouvrés sur les emprises relevant de l’USID d'Istres, Salon de Provence sur les bases de défense d’Istres, Miramas et Orange, Salon de Provence.
Reference number: DAF_2025_001519
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers des...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers des demandes d’intervention « Sillage » avec mise en place d’une astreinte hors heures et jours ouvrés sur les emprises relevant de l’USID d'Istres, Salon de Provence sur les bases de défense d’Istres, Miramas et Orange, Salon de Provence.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers de demandes...”
Description du marché
Le présent lot concerne l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers de demandes d’intervention « Eureka » avec mise en place d’une astreinte d’intervention en urgence et hors heures et jours ouvrés sur les emprises relevant de l’USID d’Istres sur la base de défense d’Istres, Miramas.
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers de demandes...”
Description du marché
Le présent lot concerne l’exécution de petits travaux de maintenance dit « SOS Dépannage » exprimés par les utilisateurs au travers de demandes d’intervention « Sillage » avec mise en place d’une astreinte d’intervention en urgence et hors heures et jours ouvrés sur les emprises relevant de l’USID d’Istres, Salon de Provence sur la base de défense d’Orange, Salon de Provence.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-18 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Il s’agit d’un accord-cadre avec émission de bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de...”
Il s’agit d’un accord-cadre avec émission de bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, avec un montant maximum. Le niveau de sécurité et de protection du secret applicable au présent accord-cadre est : contrat sensible au sens de l’arrêté du 09 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300/SGDSN/PSE/PSD (IGI1300) sur la protection du secret de la défense nationale. Au titre de cette clause, la personne morale et les personnels exécutants font l’objet d’un contrôle primaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 (0)4 91 13 48 13📞
Fax: +33 (0)4 91 81 13 87 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 (0)4 91 13 48 13📞
Fax: +33 (0)4 91 81 13 87 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 029-097338 (2026-02-09)